> Je croyais que les droits d'auteurs n'etais pas transmissibles en france.
Il y a plusieurs droits. Ce qui n'est pas niable c'est le droit moral (l'attribution de l'oeuvre et quelques droits associés).
Par contre le droit patrimonial (c'est à dire la rétribution pour vendre des consessions à son droit d'auteur) est tout à fait déléguable (la SACEM ne détient pas les droits, elle est simplement responsable de leur gestion) ou cessible : ce n'est que de l'argent, il peut bien passer de main comme on veut.
> Et si j'ecoute la chanson et que je l'ecris moi meme; comme c'est
> une citation ; c'est autorise ou pas?
Dans la loi on parle de citation "courte". Et je doute qu'une recopie puisse passer pour une citation.
On y parle aussi du but de la citation (informative, critique, etc.). J'ai entendu parler de précisions faites par la justice qui disent que la citation ne doit pas remplacer l'oeuvre originale (ce qui me parait logique).
> autant sur des paroles d'une dizaine de lignes ayant 3 couplets
> de refrain j'ai plus de mal (un peu comme du code trivial)
Ce n'est pas tant la quantité mais l'originalité et la créativité qui est importante. Tu peux faire même une seule ligne, si elle est bien notable comme une création originale de ta part, elle tombe bien sous les droits d'auteurs.
Je doute que les paroles d'une chanson puissent être données comme "triviales". En général il s'agit bel et bien d'une création, sans aucun doute de ce coté là.
> je suis tout a fait d'accord de mettre un copyright par contre :)
Marrant parce que ça par contre ça n'a aucune valeur en France ;)
[^] # Re: Paroles de chanson
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse à la dépêche Appel du Nouvel Observateur contre la répression du peer-to-peer. Évalué à 2.
Il y a plusieurs droits. Ce qui n'est pas niable c'est le droit moral (l'attribution de l'oeuvre et quelques droits associés).
Par contre le droit patrimonial (c'est à dire la rétribution pour vendre des consessions à son droit d'auteur) est tout à fait déléguable (la SACEM ne détient pas les droits, elle est simplement responsable de leur gestion) ou cessible : ce n'est que de l'argent, il peut bien passer de main comme on veut.
> Et si j'ecoute la chanson et que je l'ecris moi meme; comme c'est
> une citation ; c'est autorise ou pas?
Dans la loi on parle de citation "courte". Et je doute qu'une recopie puisse passer pour une citation.
On y parle aussi du but de la citation (informative, critique, etc.). J'ai entendu parler de précisions faites par la justice qui disent que la citation ne doit pas remplacer l'oeuvre originale (ce qui me parait logique).
> autant sur des paroles d'une dizaine de lignes ayant 3 couplets
> de refrain j'ai plus de mal (un peu comme du code trivial)
Ce n'est pas tant la quantité mais l'originalité et la créativité qui est importante. Tu peux faire même une seule ligne, si elle est bien notable comme une création originale de ta part, elle tombe bien sous les droits d'auteurs.
Je doute que les paroles d'une chanson puissent être données comme "triviales". En général il s'agit bel et bien d'une création, sans aucun doute de ce coté là.
> je suis tout a fait d'accord de mettre un copyright par contre :)
Marrant parce que ça par contre ça n'a aucune valeur en France ;)