• # Brevets logiciels

    Posté par . En réponse à la dépêche Brevets logiciels: 1 point pour le parlement. Évalué à 5.

    J'ai écouté de loin, très loin, l'enregistrement de la session (faut connaitre 10 langues et c'est loin d'être mon cas).
    Première remarque, est-il légal de faire un tel enregistrement ?

    Il faut écouter l'intervention de Rocard (à partir de la minute 9), c'est marrant. Ce petit mec est aussi un "petit rigolo" :-) Beaucoup d'humour et de diplomatie mais sans oublié d'être agressif et pertinent/intelligent.
    Rocard a été applaudi à la fin de son discours.

    Ce qui ressort de l'écoute de l'enregistrement (je ne parle pas que de l'intervention de Rocard), c'est que le domaine du brevet logiciel est manifestement peu maîtrisé. On peut affirmer que le lobbying de la FFII est encore indispensable même si les anti-brevets viennent de vivre une "victoire" (certe temporairement mais significative).

    Rocard a fait au minimum un bon travail mais néanmoins je m'interroge sur Rocard (pourtant très très brillant comme son discours le prouve). En effet, il accèpte la brevetabilité lorsqu'il y a "consommation d'énergie".

    Pourquoi ?
    Il y a les droits d'auteurs qui protègent le source et rien n'oblige une société à diffuser les sources. Le droit d'auteur a largement fait ces preuves dans le domaine de la protection d'inovation en informatique (et dans la défense de monopole aussi :-)).

    Encore un foi, pourquoi cette position de Rocard ?

    De plus, en informatique lorsqu'un programme a une intervention physique (un ABS par exemple) il y a toujours ou presque des simulateurs qui permettent de faire tourner exactement le même programme mais sans effet physique (au minimum pour les tests/mise au point).

    Un exemple concrêt : Airbus a un système informatique pour piloter les ailerons et par exemple rattraper automatiquement les décrochages de l'avion. Ce système informatique a indéniablement un effet physique (ou consommation d'énergie pour manipuler les ailerons).
    Airbus dépose des brevets sur ce système informatique (si l'Europe l'y autorise, c'est normal).

    FightGear[1], qui tentant d'être fidèle à la réalité, implémente le même système que Airbus (pour des raisons de fidèlité, uniquement pour les Airbus :-)). FightGear doit-il payer des brevets ?

    Je ne me rappelle pas avoir entendu une fois "logiciel libre" dans l'enregistrement. Si un logiciel libre sous GPL a un effet physique et qu'il y a déjà un brevet, ce logiciel libre sous GPL devient illégal. C'est "emmerdant". Il ne peut plus y avoir concurrence entre logiciel libre et logiciel propriétaire dès qu'intervient les brevets.

    Et si une société a fait un logiciel de gestion de cafetière breveté...

    Bref, la proposition de Rocard """interdit""" le logiciel libre a tout programme qui a un effet physique (pensons notament aux systèmes embarqués).

    Quelqu'un peut-il m'expliquer la position de Rocard ?
    Je tiens à dire, que la position de Rocard me satisfait à 95 % :-)
    Mais franchement le mieux est d'interdire les brevets logiciels dans tous les domaines.

    [1] excellentissime : http://www.flightgear.org/(...) . Damned le concorde est disponible depuis le 25/01, je m'en vais de ce pas tester ça. Et dire que ce bel oiseau ne vole plus...