Tout depend des conditions dans lesquelles ont ete accordees les licences pour utilisation de ces brevets. Les premieres licences d'IBM et d'Apple contenait typiquement des clauses "cette licence pourra etre revoquee a n'importe quel moment, sans avertissement prealable" qui ont fait hurler la FSF.
[^] # Re: Et l'avenir ?
Posté par Philippe F (site web personnel) . En réponse à la dépêche IBM autorise les logiciels Open Source à utiliser 500 de ses brevets. Évalué à 3.