Son comité exécutif comprenant 7 personnes de l'INRIA, 3 de Bull et 1 de France Telecom R&D (sur 12 personnes), et son conseil d'administration 3 personnes de l'INRIA, 1 de BULL et 1 de France Telecom R&D, on en déduit donc que ces trois entreprises sont opposées aux brevets sur le logiciel. Dommage que leurs sites web sont plutôt discrets sur le sujet :
- chez Bull, une mention dans http://www.bull.com/download/whitepapers/opensource.pdf(...)
- à France Telecom R&D, « Le droit d'auteur concerne également la protection normalement applicable aux logiciels. » http://www.rd.francetelecom.com/fr/technologies/ddm200304/techfiche(...)
- à l'INRIA, http://www-rocq.inria.fr/fr/actualites/colloquium/sujets/Smets12020(...)
« Brevets logiciels et logiciels libres : à quoi sert encore la recherche publique en informatique ? »
# Position Objectweb sur les brevets logiciels
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à la dépêche Le logiciel libre selon ObjectWeb. Évalué à 7.
http://wiki.objectweb.org/attach?page=CWP_SoftwarePatents_French%2F(...)
http://wiki.objectweb.org/Wiki.jsp?page=CWP_SoftwarePatents_French(...)
Son comité exécutif comprenant 7 personnes de l'INRIA, 3 de Bull et 1 de France Telecom R&D (sur 12 personnes), et son conseil d'administration 3 personnes de l'INRIA, 1 de BULL et 1 de France Telecom R&D, on en déduit donc que ces trois entreprises sont opposées aux brevets sur le logiciel. Dommage que leurs sites web sont plutôt discrets sur le sujet :
- chez Bull, une mention dans
http://www.bull.com/download/whitepapers/opensource.pdf(...)
- à France Telecom R&D, « Le droit d'auteur concerne également la protection normalement applicable aux logiciels. »
http://www.rd.francetelecom.com/fr/technologies/ddm200304/techfiche(...)
- à l'INRIA, http://www-rocq.inria.fr/fr/actualites/colloquium/sujets/Smets12020(...)
« Brevets logiciels et logiciels libres : à quoi sert encore la recherche publique en informatique ? »