Pour dire, un organisateur de concert à payer un groupe inscrit à la SABAM pour leur concert (et donc entre autre pour les droit d'auteur) et, la SABAM à fait un procèts à cette organisation pour n'avoir pas payé la SABAM et donc "ne pas avoir payer les droits d'auteurs du groupe en question".
Ils ont d'abord gagné, puis, en appel, l'orga à finalement gangé le procets, mais, ils ont du se battres et, ça n'a certainement pas été gratuit...
[^] # Re: Je ne partage pas totalement ton avis....
Posté par Gloom . En réponse à la dépêche Musique ouverte : la philosophie de Steve Coleman. Évalué à 1.
Pour dire, un organisateur de concert à payer un groupe inscrit à la SABAM pour leur concert (et donc entre autre pour les droit d'auteur) et, la SABAM à fait un procèts à cette organisation pour n'avoir pas payé la SABAM et donc "ne pas avoir payer les droits d'auteurs du groupe en question".
Ils ont d'abord gagné, puis, en appel, l'orga à finalement gangé le procets, mais, ils ont du se battres et, ça n'a certainement pas été gratuit...