Je n'ai que des restes égarés aux fond de ma mémoire sur le droit des brevets (et je ne suis pas un spécialiste, comme quelqu'un l'a dit plus haut, vraiment pas) mais pour autant que je me rapelle, le fait de commercialiser un prototype ne te met pas à l'abri de l'obligation de licence.
Normalement, il faut "répondre à la demande" (encore une fois, si je me rapelle bien) Par contre, rien n'empeche (enfin, c'est une déduction personnelle, donc pas sur) de mettre sur le marché un lot restreint d'objet, à un prix exorbitant, de facon à ce que tu aie plus d'offre que de demande.
Mais je vois mal une entreprise faire cela, ou meme commercialiser un seul prototype, sans faire de licence, car, en général, une entreprise essaye de faire du profit (aux dernieres nouvelles ;) )
[^] # Re: Principe du brevet
Posté par Nicolas Schoonbroodt . En réponse à la dépêche Le brevet Microsoft sur la FAT est rejeté. Évalué à 2.
Normalement, il faut "répondre à la demande" (encore une fois, si je me rapelle bien) Par contre, rien n'empeche (enfin, c'est une déduction personnelle, donc pas sur) de mettre sur le marché un lot restreint d'objet, à un prix exorbitant, de facon à ce que tu aie plus d'offre que de demande.
Mais je vois mal une entreprise faire cela, ou meme commercialiser un seul prototype, sans faire de licence, car, en général, une entreprise essaye de faire du profit (aux dernieres nouvelles ;) )