> Keep cool petit crabe... et tente d'être plus clair, ta pensé me reste innaccessible.
Simple :
** en France les compétences sont précisément réparties entre l'Etat et les collectivités territoriales. La constitution fournit un premier élément et le code général des collectivités territoriales énumére les compétences généreusement accordés aux collectivités locales.
(on ne parle même pas d'"Etat central" : dans une conception de l'Etat Unitaire, le rôle des collectivités territoriales ne peut être que secondaire à l'inverse d'un Etat Fédéral (Allemagne, USA) ou d'un Etat à Autonomies (Espagne). J'ai déjà raconté ça dans un autre post, je gagatise là...)
Ce modèle politico-administatif est souvent qualifié de Jacobin par les encagoulés et les incultes (redondance ??), alors qu'il s'agit d'un héritage direct de la Conception Absolutiste de l'Etat (Unité & Indivisibilité du Royaume), conception monarchique, un peu antérieure aux Jacobins donc (pouf-pouf-pouf).
De là il ressort que la politique industrielle ressort complétement de l'Etat : lui seul décide s'il soutient Airbus, nationalise Alstom (héhé même moi je l'aurais pas osé celle-là :-D ) ou file des cahouétes aux nano-technologies et au secteur national du Jeu Informatique !!
Seule exception : la Région peut aussi metttre en place des subventions (transfert financier, allégement de charges, prêt bonifiés, garanties bancaires) mais ce ne peut être que subsidiaire à l'action de l'Etat (càd qu'elle doit rester à sa place en gros, la Région, c'est ça...., sage....brave petite !!).
Dans ce cadre là, le département et les communes peuvent aussi verser au crachoir !
Sauf que la Région a aussi (surtout) des compétences obligatoire : Lycées, transports régionaux, environnement et autres, et qu'on comprendrait mal, et à très juste titre selon moi, qu'elle flambe l'argent des contribuables pour des missions qui ne sont pas de sa compétence prioritaire et, pire, sans contrôle (le soupçon de favoritisme revient : pourquoi aider la sogecam et pas la sogebul, Raffapain SARL et pas Hucoco SCOP ??).
** L'argent des Contribuables, revenons-y !!
Pourquoi la politique d'achat est-elle aussi étroitement encadrée ?
Et bien parce que l'Argent Public provient massivement de l'Impôt, lequel est beau et légitime, mais qui constitue tout de même un procédé symboliquement violent : on vous prélève une part de vos richesses sans même vous fournir un machin en échange (c'est la différence entre l'impôt et la redevance : vous ne recevez pas de contrepartie en échange de la TVA (taxe = impôt), en échange de vos piécettes, on vous laisse franchir la barrière du péage (redevance = un service est rendu)).
Si l'on ne peut pas parler de compensation à l'Impôt ( c'est le principe justement : il n'y en a pas !), le minimum est que la gestion de cet argent fasse l'objet d'un soin et d'une surveillance jalouse. Deux manifestations (plus binaire qu'un bit, un juriste !) de ce "soin jaloux" :
- La comptabilité publique
- les règles de la commande publique (càd les marchés publics)
- La comptabilité publique est un domaine qui me met en transe. c'est une matière palpitante mais, soyons tout de suite honnête, 95 % de mes collègues juristes considèrent qu'il s'agit d'un neurotoxique immédiat (genre extrait de Belladone mais en moins bon...). je vous épargnerai donc les détails mais deux principes importants : la distinction des fonctions d'ordonnateur (celui qui décide de payer) et du comptable (celui qui lache le grisbi) et la responsabilité pécuniaire.
La distinction des fonctions crée une ambiance exquise entre l'ordonnateur et le comptable, un esprit de bonne camaraderie mais prévient surtout le trafic direct : le comptable ne peut sortir des sous sans l'accord préalable de l'ordonnateur, l'ordonnateur doit présenter une facture "crédible" pour que le comptable consente à ouvrir sa cassette.
La responsabilité pécunaire c'est juste pour que le comptable agisse avec prudence et discernement : il est responsable sur ses deniers propres, sur son patrimoine donc (sa twingo, son chien, ses Côtes du Rhône millésimés, sa Stab Cressi-Sub). Malgré l'existence d'assurance obligatoire, ça refroidit bien quand même...
Pour les pervers (vous n'êtes pas seuls, j'en suis aussi), ça se passe là pour les collectivités locales : http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/comp_loca/m1(...)
- la commande publique est pour l'essentiel guidée par le code des marchés public. En réalité il y a d'autre textes mais je dois aussi cuisiner un machin pour ce soir alors je synthétise.
Ce code, lisible notamment là (encore désolé pour les liens tout à l'heure, legifrance doit craindre les "liens profonds", salteté de système de session !!) apporte plusieurs garanties : http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/index.html(...)
-> d'abord la concurrence qui permet d'éviter la sur-tarification systèmatique (ça sur linuxfr ça doit parler) et l'innovation. C'est super-théorique, on a tous les jours des contre-exemples cinglants (par exemple collusion sur les prix de transporteurs scolaires à Grasse (06) sanctionnée par le Conseil de la Concurrence la semaine dernière). Mais ce serait pire sans...
-> le marché public est idéologiquement neutre, comme le recrutement de la fonction publique. Par le premier l'administration obtient le matériel, par la seconde elle s'assure un personnel qualifié. On est dans la prespective du service rendu : l'usager de la Bibliothèque se fiche de savoir si le Bibliothécaire aime Proust (neutralité du service public et donc du fonctionnaire) et si l'ordinateur sur lequel est saisi son emprunt tourne sur SunOS 4 ou sur Minix.
Les rares hypothèses où on atteint les limites de cette neutralité touchent aux marchés de travaux public : on construit une nouvelle mairie, disons à Saint-Denis (93), sera-t-elle en adéquation esthétique avec son environnement ? la question peut déjà plus intéresser le contribuable-usager !
-> il apporte aussi des exceptions à ces principes mais fort limitées et, AMHA fort peu effective. Il s'agit de l'accès des PME à la commande publique (en déchiffré : éviter que Grouygues, Farçi et Buéz se baffrent systématiquement tous les marchés de BTP a semblé souhaitable aux législateurs (ici c'est un réglement mais bon...) lesquels ont donc proclamé l'importance de l'accès des PME (voeu pieux). Plus récemment, le Code permet de tenir compte de critères environnementaux et de critères sociaux (insertion de personnes en grande difficulté), c'est magnifique, on est ému aux larmes, le Sopcialisme est pour demain....héééééééééé non parcque, restons sérieux, ça ne doit pas interférer trop avec l'appréciation économico-pratique (une boîte de vigiles qui réinsére d'anciens alcooliques à hauteur de 50 % de ses personnels, c'est formidable mais ça ne vaudra peut-être pas une autre boîte de vigiles qui réinsère des légionnaires...) : le but c'est que l'Administration fonctionne (principe de Continuité) : là encore l'usager de la piscine s'en fiche de savoir que la Mairie a signé une compagnie de nettoyage qui réinsère des grands dépressifs si la Piscine du Quartier ressemble à la Mer d'Aral !!
> Par exemple, s'il faut que ce soit rentable sur le papier, le fait d'intégrer dans la balance financière les coûts de sortie des formats propriétaires est une manière de justifier le choix politique des solutions libres.
La rentabilité financière stricte n'est plus le critère unique depuis l'abandon de l'adjudication (on sélectionnait le "moins-disant" : "la sogebir dit 34 euros ? scritt-scritcch (ouverture du pli) la cogémar propose 29, ils obtiennent le marché !!" ; ça c'est fini). On parle de "l'offre la plis avantageuse économiquement" et ce n'est pas une formule en l'air : la solution retenue devrait être un compromis entre supériorité technique, pertinence financière et crédibilité du prestataire. Et on tombe sur le vrai problème des solutions LL devant un marché public : la faiblesse des références !!
Aujourd'hui le paradime n'est pas Gnu/Linux : ce sera plutôt un Unix pro ou une mouture de Windows selon le besoin. Il faudra des expériences fructueuses en nombre pour que Gnu/Linux fasse partie des "solutions naturelles" et plus des "outsiders alternatifs". Le second problème c'est que d'ici là, les prestataires de solutions Linux vont souffrir de leur éparpillement : parceque tout le monde peut vendre du Linux, les contrats obtenus par les solutions Nunux sont inévitablement dispersés entre un grand nombre de structures et c'est là que se pose la problèmatique de la masse critique des références.
Parlons concrets :Toto-Linux va obtenir un contrat à Mézigues-les-Glues (8 000 âmes), Zazou-RonRon LL un à Cheptel-en-Bovaing (idem) et Scoubi-Nux un à Champignac : or pour obtenir un contrat à Grobourg (35 0000 habitants), il faut aligner des références : ces sociétés ne vont pas présenter les succès de leurs concurrentes mais le leur, le seul : résultat l'administration de Grobourg pourra préférer un intégrateur Microsoft qui a un plus grand nombre de références, gage de sérieux et de pérenité (l'angoisse d'une administration, c'est le "prestataire défaillant" voire en redressement !!).
Pour "régler" ce problème, deux options simples (elles ne sont pas exclusives et doivent pouvoir aisément se panacher) :
=> une intégration verticale : quelques gros acteurs fédérent autour d'eux des nuées d'intégrateurs et leur font bénéficier de leur crédibilté dans le cadre de relation de sous-traitance ou de groupement (pon pense à Novell, IBM, RedHat, mandrakesoft, Sun)
=> une consolidation périphérique : des intervenants isolés cherchent à atteindre la masse critique en constituant des GIE ou d'autres structures de coopération pour mutualiser références et retours d'expériences.
Voilà, ma gro(a)sse contribution au schmilibi-schmibili-blik !!
(pssst, d'habitude je me fais payer pour taper autant de caractères d'un coup ;-))
[^] # Re: Microsoft contre-attaque
Posté par yojik77 . En réponse à la dépêche Mairie de Paris : une contre-offensive libre ?. Évalué à 10.
Simple :
** en France les compétences sont précisément réparties entre l'Etat et les collectivités territoriales. La constitution fournit un premier élément et le code général des collectivités territoriales énumére les compétences généreusement accordés aux collectivités locales.
(on ne parle même pas d'"Etat central" : dans une conception de l'Etat Unitaire, le rôle des collectivités territoriales ne peut être que secondaire à l'inverse d'un Etat Fédéral (Allemagne, USA) ou d'un Etat à Autonomies (Espagne). J'ai déjà raconté ça dans un autre post, je gagatise là...)
Ce modèle politico-administatif est souvent qualifié de Jacobin par les encagoulés et les incultes (redondance ??), alors qu'il s'agit d'un héritage direct de la Conception Absolutiste de l'Etat (Unité & Indivisibilité du Royaume), conception monarchique, un peu antérieure aux Jacobins donc (pouf-pouf-pouf).
De là il ressort que la politique industrielle ressort complétement de l'Etat : lui seul décide s'il soutient Airbus, nationalise Alstom (héhé même moi je l'aurais pas osé celle-là :-D ) ou file des cahouétes aux nano-technologies et au secteur national du Jeu Informatique !!
Seule exception : la Région peut aussi metttre en place des subventions (transfert financier, allégement de charges, prêt bonifiés, garanties bancaires) mais ce ne peut être que subsidiaire à l'action de l'Etat (càd qu'elle doit rester à sa place en gros, la Région, c'est ça...., sage....brave petite !!).
Dans ce cadre là, le département et les communes peuvent aussi verser au crachoir !
Sauf que la Région a aussi (surtout) des compétences obligatoire : Lycées, transports régionaux, environnement et autres, et qu'on comprendrait mal, et à très juste titre selon moi, qu'elle flambe l'argent des contribuables pour des missions qui ne sont pas de sa compétence prioritaire et, pire, sans contrôle (le soupçon de favoritisme revient : pourquoi aider la sogecam et pas la sogebul, Raffapain SARL et pas Hucoco SCOP ??).
** L'argent des Contribuables, revenons-y !!
Pourquoi la politique d'achat est-elle aussi étroitement encadrée ?
Et bien parce que l'Argent Public provient massivement de l'Impôt, lequel est beau et légitime, mais qui constitue tout de même un procédé symboliquement violent : on vous prélève une part de vos richesses sans même vous fournir un machin en échange (c'est la différence entre l'impôt et la redevance : vous ne recevez pas de contrepartie en échange de la TVA (taxe = impôt), en échange de vos piécettes, on vous laisse franchir la barrière du péage (redevance = un service est rendu)).
Si l'on ne peut pas parler de compensation à l'Impôt ( c'est le principe justement : il n'y en a pas !), le minimum est que la gestion de cet argent fasse l'objet d'un soin et d'une surveillance jalouse. Deux manifestations (plus binaire qu'un bit, un juriste !) de ce "soin jaloux" :
- La comptabilité publique
- les règles de la commande publique (càd les marchés publics)
- La comptabilité publique est un domaine qui me met en transe. c'est une matière palpitante mais, soyons tout de suite honnête, 95 % de mes collègues juristes considèrent qu'il s'agit d'un neurotoxique immédiat (genre extrait de Belladone mais en moins bon...). je vous épargnerai donc les détails mais deux principes importants : la distinction des fonctions d'ordonnateur (celui qui décide de payer) et du comptable (celui qui lache le grisbi) et la responsabilité pécuniaire.
La distinction des fonctions crée une ambiance exquise entre l'ordonnateur et le comptable, un esprit de bonne camaraderie mais prévient surtout le trafic direct : le comptable ne peut sortir des sous sans l'accord préalable de l'ordonnateur, l'ordonnateur doit présenter une facture "crédible" pour que le comptable consente à ouvrir sa cassette.
La responsabilité pécunaire c'est juste pour que le comptable agisse avec prudence et discernement : il est responsable sur ses deniers propres, sur son patrimoine donc (sa twingo, son chien, ses Côtes du Rhône millésimés, sa Stab Cressi-Sub). Malgré l'existence d'assurance obligatoire, ça refroidit bien quand même...
Pour les pervers (vous n'êtes pas seuls, j'en suis aussi), ça se passe là pour les collectivités locales :
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/comp_loca/m1(...)
- la commande publique est pour l'essentiel guidée par le code des marchés public. En réalité il y a d'autre textes mais je dois aussi cuisiner un machin pour ce soir alors je synthétise.
Ce code, lisible notamment là (encore désolé pour les liens tout à l'heure, legifrance doit craindre les "liens profonds", salteté de système de session !!) apporte plusieurs garanties :
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/index.html(...)
-> d'abord la concurrence qui permet d'éviter la sur-tarification systèmatique (ça sur linuxfr ça doit parler) et l'innovation. C'est super-théorique, on a tous les jours des contre-exemples cinglants (par exemple collusion sur les prix de transporteurs scolaires à Grasse (06) sanctionnée par le Conseil de la Concurrence la semaine dernière). Mais ce serait pire sans...
-> le marché public est idéologiquement neutre, comme le recrutement de la fonction publique. Par le premier l'administration obtient le matériel, par la seconde elle s'assure un personnel qualifié. On est dans la prespective du service rendu : l'usager de la Bibliothèque se fiche de savoir si le Bibliothécaire aime Proust (neutralité du service public et donc du fonctionnaire) et si l'ordinateur sur lequel est saisi son emprunt tourne sur SunOS 4 ou sur Minix.
Les rares hypothèses où on atteint les limites de cette neutralité touchent aux marchés de travaux public : on construit une nouvelle mairie, disons à Saint-Denis (93), sera-t-elle en adéquation esthétique avec son environnement ? la question peut déjà plus intéresser le contribuable-usager !
-> il apporte aussi des exceptions à ces principes mais fort limitées et, AMHA fort peu effective. Il s'agit de l'accès des PME à la commande publique (en déchiffré : éviter que Grouygues, Farçi et Buéz se baffrent systématiquement tous les marchés de BTP a semblé souhaitable aux législateurs (ici c'est un réglement mais bon...) lesquels ont donc proclamé l'importance de l'accès des PME (voeu pieux). Plus récemment, le Code permet de tenir compte de critères environnementaux et de critères sociaux (insertion de personnes en grande difficulté), c'est magnifique, on est ému aux larmes, le Sopcialisme est pour demain....héééééééééé non parcque, restons sérieux, ça ne doit pas interférer trop avec l'appréciation économico-pratique (une boîte de vigiles qui réinsére d'anciens alcooliques à hauteur de 50 % de ses personnels, c'est formidable mais ça ne vaudra peut-être pas une autre boîte de vigiles qui réinsère des légionnaires...) : le but c'est que l'Administration fonctionne (principe de Continuité) : là encore l'usager de la piscine s'en fiche de savoir que la Mairie a signé une compagnie de nettoyage qui réinsère des grands dépressifs si la Piscine du Quartier ressemble à la Mer d'Aral !!
> Par exemple, s'il faut que ce soit rentable sur le papier, le fait d'intégrer dans la balance financière les coûts de sortie des formats propriétaires est une manière de justifier le choix politique des solutions libres.
La rentabilité financière stricte n'est plus le critère unique depuis l'abandon de l'adjudication (on sélectionnait le "moins-disant" : "la sogebir dit 34 euros ? scritt-scritcch (ouverture du pli) la cogémar propose 29, ils obtiennent le marché !!" ; ça c'est fini). On parle de "l'offre la plis avantageuse économiquement" et ce n'est pas une formule en l'air : la solution retenue devrait être un compromis entre supériorité technique, pertinence financière et crédibilité du prestataire. Et on tombe sur le vrai problème des solutions LL devant un marché public : la faiblesse des références !!
Aujourd'hui le paradime n'est pas Gnu/Linux : ce sera plutôt un Unix pro ou une mouture de Windows selon le besoin. Il faudra des expériences fructueuses en nombre pour que Gnu/Linux fasse partie des "solutions naturelles" et plus des "outsiders alternatifs". Le second problème c'est que d'ici là, les prestataires de solutions Linux vont souffrir de leur éparpillement : parceque tout le monde peut vendre du Linux, les contrats obtenus par les solutions Nunux sont inévitablement dispersés entre un grand nombre de structures et c'est là que se pose la problèmatique de la masse critique des références.
Parlons concrets :Toto-Linux va obtenir un contrat à Mézigues-les-Glues (8 000 âmes), Zazou-RonRon LL un à Cheptel-en-Bovaing (idem) et Scoubi-Nux un à Champignac : or pour obtenir un contrat à Grobourg (35 0000 habitants), il faut aligner des références : ces sociétés ne vont pas présenter les succès de leurs concurrentes mais le leur, le seul : résultat l'administration de Grobourg pourra préférer un intégrateur Microsoft qui a un plus grand nombre de références, gage de sérieux et de pérenité (l'angoisse d'une administration, c'est le "prestataire défaillant" voire en redressement !!).
Pour "régler" ce problème, deux options simples (elles ne sont pas exclusives et doivent pouvoir aisément se panacher) :
=> une intégration verticale : quelques gros acteurs fédérent autour d'eux des nuées d'intégrateurs et leur font bénéficier de leur crédibilté dans le cadre de relation de sous-traitance ou de groupement (pon pense à Novell, IBM, RedHat, mandrakesoft, Sun)
=> une consolidation périphérique : des intervenants isolés cherchent à atteindre la masse critique en constituant des GIE ou d'autres structures de coopération pour mutualiser références et retours d'expériences.
Voilà, ma gro(a)sse contribution au schmilibi-schmibili-blik !!
(pssst, d'habitude je me fais payer pour taper autant de caractères d'un coup ;-))
Bonne nuit les jeunes !!
Yojik