c'est un monopole sur une fonctionnalité utilisée dans un logiciel, c'est-à-dire sur un algorithme, donc sur un objet mathématique.
C'est là que j'ai un peu de mal. Je comprends ce que pourrait être un brevet sur un algorithme (par exemple l'algorithme de compression des .gif) ; ça empêche les concurrents d'utiliser le même algorithme pour ça, rien n'empêche de faire autrement : l'utilisateur ne voit pas la différence (à part peut-être n temps d'exécution) entre deux logiciels utilisant des algorithmes différents.
Une fonctionnalité, ce n'est pas du tout la même chose. C'est par exemple le bloquage des pop-up dans un navigateur. Si c'est la fonctionnalité qui est brevetée, alors il sera interdit de faire un navigateur qui bloque les pop-up sans autorisation, et ce, quelque soit la manière d'implémenter la fonctionnalité (désactivation du javascript, détection des pages publicitaires, affichage en arrière plan suivi d'un kill si le pop-up n'a pas été visionné dans les 10 secondes...), ce qui pourrait correspondre à des centaines d'algorithmes différents, plus ou moins efficaces...
Bref, les brevets logiciels tels qui sont autorisés couvrent-ils à la fois les algorithmes et les fonctionnalités? Si c'est les algorithmes, ça ne change finalement pas grand chose, puisque le droit d'auteur les protégeait déja en partie. Si c'est les fonctionnalités, lesquelles pourrait correspondre au terme de "nouvelles"? Naïvement, (autrement dit je ne suis pas un juriste sadique dont le métier est de contourner l'esprit de la loi), on pourrait penser que toutes les fonctionnalités existantes existent déja, par définition, et qu'aucune idée existante à ce jour ne pourrait être brevetée, ce qui laisse quand même beaucoup de marge pour les développeurs indépendants. Dès qu'une nouvelle fonctionnalité sera imaginée, soit elle est immédiatement brevetée, soit elle ne l'est pas, et donc tout brevet postérieur ne pourra être validé (puisque la fonctionnalité n'est pas "nouvelle"). Au logiciel libre d'innover dès maintenant, afin de restreindre le domaine des fonctions potentiellement brevetables dans l'avenir, non?
[^] # Re: Hummm cela cache aussi la brevetabilite des algo mathematiques
Posté par arnaudus . En réponse à la dépêche Brevets logiciels : analyse de la directive votée par le Conseil de l'UE. Évalué à 8.
C'est là que j'ai un peu de mal. Je comprends ce que pourrait être un brevet sur un algorithme (par exemple l'algorithme de compression des .gif) ; ça empêche les concurrents d'utiliser le même algorithme pour ça, rien n'empêche de faire autrement : l'utilisateur ne voit pas la différence (à part peut-être n temps d'exécution) entre deux logiciels utilisant des algorithmes différents.
Une fonctionnalité, ce n'est pas du tout la même chose. C'est par exemple le bloquage des pop-up dans un navigateur. Si c'est la fonctionnalité qui est brevetée, alors il sera interdit de faire un navigateur qui bloque les pop-up sans autorisation, et ce, quelque soit la manière d'implémenter la fonctionnalité (désactivation du javascript, détection des pages publicitaires, affichage en arrière plan suivi d'un kill si le pop-up n'a pas été visionné dans les 10 secondes...), ce qui pourrait correspondre à des centaines d'algorithmes différents, plus ou moins efficaces...
Bref, les brevets logiciels tels qui sont autorisés couvrent-ils à la fois les algorithmes et les fonctionnalités? Si c'est les algorithmes, ça ne change finalement pas grand chose, puisque le droit d'auteur les protégeait déja en partie. Si c'est les fonctionnalités, lesquelles pourrait correspondre au terme de "nouvelles"? Naïvement, (autrement dit je ne suis pas un juriste sadique dont le métier est de contourner l'esprit de la loi), on pourrait penser que toutes les fonctionnalités existantes existent déja, par définition, et qu'aucune idée existante à ce jour ne pourrait être brevetée, ce qui laisse quand même beaucoup de marge pour les développeurs indépendants. Dès qu'une nouvelle fonctionnalité sera imaginée, soit elle est immédiatement brevetée, soit elle ne l'est pas, et donc tout brevet postérieur ne pourra être validé (puisque la fonctionnalité n'est pas "nouvelle"). Au logiciel libre d'innover dès maintenant, afin de restreindre le domaine des fonctions potentiellement brevetables dans l'avenir, non?