Effectivement, le droit gère déjà l'immatériel. Mais (corrige-moi si je me trompe), j'ai l'impression qu'il prend essentiellement en compte la création par une seule personne, physique ou morale, ou un groupe restreint de personnes.
Or, si je cite la GPL, c'est que (en détournant d'ailleurs la notion de copyright) elle a permis à des groupes flous de créer collectivement des logiciels, dont la « propriété intellectuelle » est bien difficile à déterminer (voire l'affaire SCO).
Ne faudrait-il donc pas réviser le droit pour prendre en compte ce phénomène de génie collectif qui me paraît nouveau? (Je n'en vois d'équivalent que dans la période du moyen-âge, antérieure donc au droit moderne, avec la création collective des cathédrales, à l'inverse d'ailleurs de ce qu'en dit Eric Raymond dans son célèbre essai http://www.linuxfr-france.org.invalid/article/these/cathedrale-bazar/cathedra(...) ).
[^] # Re: Et s'il fallait adapter le droit français à la GPL?
Posté par Gohar . En réponse à la dépêche Une nouvelle licence de logiciel libre : CeCILL. Évalué à 2.
Or, si je cite la GPL, c'est que (en détournant d'ailleurs la notion de copyright) elle a permis à des groupes flous de créer collectivement des logiciels, dont la « propriété intellectuelle » est bien difficile à déterminer (voire l'affaire SCO).
Ne faudrait-il donc pas réviser le droit pour prendre en compte ce phénomène de génie collectif qui me paraît nouveau? (Je n'en vois d'équivalent que dans la période du moyen-âge, antérieure donc au droit moderne, avec la création collective des cathédrales, à l'inverse d'ailleurs de ce qu'en dit Eric Raymond dans son célèbre essai http://www.linuxfr-france.org.invalid/article/these/cathedrale-bazar/cathedra(...) ).