Et que ce passe t'il si je suis français, je vis au Portugal, j'ai développé une partie de ma contribution en Irlande et j'ai transféré le copyright à une association américaine?
J'en ai aucune idée, mais j'imagine que ça doit pas mal dépendre de l'endroit où la question se pose. Mieux vaut espérer qu'elle ne se pose jamais (càd pas de litige, donc pas de tribunal pour remuer tout ça), mais si c'était le cas, j'imagine que ça serait le bazar... Peut-être existe-t-il cependant un dénominateur commun international qui servirait de référence juridique (pure supposition) ?
Enfin ce qui est sûr, c'est que le droit national c'est déjà pas simple, mais le droit international c'est pire : en plus d'avoir des textes divergents, tu as des textes qui disent quels textes sont applicables dans quelles situations, et pour couronner le tout ces "meta-textes" ne sont pas forcement non plus en accord dans tous les pays, etc. J'ai rencontré un jour un type qui fesait une thèse sur les successions internationales, bah de ce qu'il m'en a expliqué c'était un joli sac de paradoxes et autres problèmes indécidables.
C'est pas borné entre -2 et +2 ?????
Bah ça l'était, et on dirait bien que ça a rechangé hier. Je trouve pas ça terrible d'ailleurs, parceque bon, il peut m'arriver de dire des conneries énormes, et là il faudrait 5 ou 6 votes avant qu'elles soient cachées à la plupart des gens. Va falloir que je tienne ma langue...
[^] # Re: Et le futur
Posté par tgl . En réponse à la dépêche Gentoo Inc. devient Gentoo Foundation. Évalué à 5.
J'en ai aucune idée, mais j'imagine que ça doit pas mal dépendre de l'endroit où la question se pose. Mieux vaut espérer qu'elle ne se pose jamais (càd pas de litige, donc pas de tribunal pour remuer tout ça), mais si c'était le cas, j'imagine que ça serait le bazar... Peut-être existe-t-il cependant un dénominateur commun international qui servirait de référence juridique (pure supposition) ?
Enfin ce qui est sûr, c'est que le droit national c'est déjà pas simple, mais le droit international c'est pire : en plus d'avoir des textes divergents, tu as des textes qui disent quels textes sont applicables dans quelles situations, et pour couronner le tout ces "meta-textes" ne sont pas forcement non plus en accord dans tous les pays, etc. J'ai rencontré un jour un type qui fesait une thèse sur les successions internationales, bah de ce qu'il m'en a expliqué c'était un joli sac de paradoxes et autres problèmes indécidables.
C'est pas borné entre -2 et +2 ?????
Bah ça l'était, et on dirait bien que ça a rechangé hier. Je trouve pas ça terrible d'ailleurs, parceque bon, il peut m'arriver de dire des conneries énormes, et là il faudrait 5 ou 6 votes avant qu'elles soient cachées à la plupart des gens. Va falloir que je tienne ma langue...