Oui, le recel est plus grave que le vol.
Mais je doute que ta définition du recel soit bonne, parce que si tu achètes des contrefaçons (par Internet par exemple), tu peux être accusé de recel si tu es découvert. Pourtant, tu n'as rien revendu, au contraire, c'est toi qui achète.
Quant au vol, tu fais des affirmations clairement fausses. Dans le domaine de la création, on fait aussi beaucoup d'expos (les concerts, le cinéma, la radio, ...) payantes ou non pour le consommateur final. Or, pour prendre l'exemple de la radio, lorsque tu copies la radio sur K7 audio, tu ne voles rien. Tu enfreindrais seulement la propriété intellectuelle, si tu ne payais pas une taxe sur chaque K7 audio (ou vidéo, et maintenant aussi CDR, DVDR et cie), précisément pour avoir le droit de faire cela.
Tout ce qu'on fait, au pire, avec le P2P, c'est enfreindre la propriété intellectuelle de certains, mais ce n'est pas du vol. Si on revend, alors là, sans doute, ça devient du recel.
La problématique avait déjà été abordé "à l'époque" avec les K7 audio et les K7 vidéo. Les arguments bidons dont tu parles, sont les mêmes utilisés de nos jours, pour faire en sorte que 100 % de la population française ayant un magnétoscope ou un enregistreur de K7 audio n'aille pas en prison (y aurait plus grand monde en dehors des prisons au passage) ou ne soit pas condamné à des peines dissuasives, tuant ainsi le marché de la vidéo et de l'audio.
Je pense qu'il ne faut pas être borné et prendre la loi comme vérité absolue. Sinon, elle aurait jamais changé, la loi. Bien sûr, cela signifie être hors-la-loi pendant un temps et pouvoir l'accepter.
Pour l'instant, apparemment, c'est comme pour les K7 vidéos et audio : c'est très flou.
[^] # Re: mouais
Posté par ookaze . En réponse à la dépêche Retour sur la décision du TGI de Vannes : la question de la contrefaçon en matière de P2P reste ouverte. Évalué à 2.
Mais je doute que ta définition du recel soit bonne, parce que si tu achètes des contrefaçons (par Internet par exemple), tu peux être accusé de recel si tu es découvert. Pourtant, tu n'as rien revendu, au contraire, c'est toi qui achète.
Quant au vol, tu fais des affirmations clairement fausses. Dans le domaine de la création, on fait aussi beaucoup d'expos (les concerts, le cinéma, la radio, ...) payantes ou non pour le consommateur final. Or, pour prendre l'exemple de la radio, lorsque tu copies la radio sur K7 audio, tu ne voles rien. Tu enfreindrais seulement la propriété intellectuelle, si tu ne payais pas une taxe sur chaque K7 audio (ou vidéo, et maintenant aussi CDR, DVDR et cie), précisément pour avoir le droit de faire cela.
Tout ce qu'on fait, au pire, avec le P2P, c'est enfreindre la propriété intellectuelle de certains, mais ce n'est pas du vol. Si on revend, alors là, sans doute, ça devient du recel.
La problématique avait déjà été abordé "à l'époque" avec les K7 audio et les K7 vidéo. Les arguments bidons dont tu parles, sont les mêmes utilisés de nos jours, pour faire en sorte que 100 % de la population française ayant un magnétoscope ou un enregistreur de K7 audio n'aille pas en prison (y aurait plus grand monde en dehors des prisons au passage) ou ne soit pas condamné à des peines dissuasives, tuant ainsi le marché de la vidéo et de l'audio.
Je pense qu'il ne faut pas être borné et prendre la loi comme vérité absolue. Sinon, elle aurait jamais changé, la loi. Bien sûr, cela signifie être hors-la-loi pendant un temps et pouvoir l'accepter.
Pour l'instant, apparemment, c'est comme pour les K7 vidéos et audio : c'est très flou.