Ça me semble tout à fait intéressant, vu que celle de 1789 est une déclaration qui s'applique à un régime monarchique, alors que celle de 1793 est applicable à une République. La 5eme République a donc ces racines dans la Monarchie.... magnifique, non?
En d'autres termes, notre Régime est plutôt LGPL que GPL ;)
[^] # Re: Quelques phrases que j'aime et me semblent assez à propos
Posté par oliv . En réponse à la dépêche Le Conseil européen valide les brevets logiciels. Évalué à 2.
On le trouve aussi dans l'article 35 de la déclaration des DHC la constitution de l'an 1:
http://www.legisnet.com/france/constitutions/constitution_an_I_1793(...)
ou ici, en article 29 de la DDHC de la constitution de 1793 (quels texte est exact?).
http://membres.lycos.fr/jpmarat/constitf.html(...)
Tu as raison en celà que la constitution de 1958 ne reprend pas cette Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, mais une autre, celle de 1789:
http://www.conseil-constitutionnel.fr/textes/d1789.htm(...)
Ça me semble tout à fait intéressant, vu que celle de 1789 est une déclaration qui s'applique à un régime monarchique, alors que celle de 1793 est applicable à une République. La 5eme République a donc ces racines dans la Monarchie.... magnifique, non?
En d'autres termes, notre Régime est plutôt LGPL que GPL ;)