Pour ta question sur les brevets comportant une part de logiciel, la liberté du concurrent est trés liée à la lecture qui va être faite du brevet.
Typiquement les "claims" vont être trés larges et en fait une idée beaucoup plus restreinte peut prétendre à la protection.
Du coup il n'est pas exceptionnel de voir même des brevets déposés qui sont des "quasi clones" d'autres avec juste assez de changement pour prétendre à une originalité.
Suivant le secteur de technologie touché, ca sera ensuite plus une question d'usage que de règles claires.
Pour le cas de ton bras robot il est trés probable qu'on puisse reprendre le principe de fonctionnement du logiciel car celui-ci ne sera qu'une partie du dispositif protégé sauf si il ne peut être utilisé exclusivement que dans le cadre couvert par le brevet.
[^] # Re: Il est peut-être temps de faire un résumé pour passer à un autre type de communication.
Posté par Christophe Renard . En réponse à la dépêche Le Conseil de l'UE s'apprête à balayer le vote du Parlement sans discussion. Évalué à 4.
Typiquement les "claims" vont être trés larges et en fait une idée beaucoup plus restreinte peut prétendre à la protection.
Du coup il n'est pas exceptionnel de voir même des brevets déposés qui sont des "quasi clones" d'autres avec juste assez de changement pour prétendre à une originalité.
Suivant le secteur de technologie touché, ca sera ensuite plus une question d'usage que de règles claires.
Pour le cas de ton bras robot il est trés probable qu'on puisse reprendre le principe de fonctionnement du logiciel car celui-ci ne sera qu'une partie du dispositif protégé sauf si il ne peut être utilisé exclusivement que dans le cadre couvert par le brevet.