Donc si un artiste ne s'enregistre PAS, il pert légalement son droit d'auteur...
Ail ail ail, tu ne nous aides pas là... Tu sèmes la confusion avec cette phrase !
La SABAM et la SACEM, pour moi, ils offrent des services en échange de contracts solidement en leur faveur... C'est tout...
Les licences "de type copyleft" sont incompatible avec ces contracts... Aussi, pour les appliquer, tu dois te passer des services en question et t'organiser toi même ou te joindre à d'autres qui font pareil et qui s'organise entre eux...
Mais nous verrons, j'en suis sûr, d'autres sociétés proposer de tels services avec des contracts qui seront compatibles avec nos chers licences "libres" ^_^
Je pense que de tels sociétés pourraient avoir gain de cause (peut être à long terme et avec beaucoup de "clients", "représentativité") pour une "réforme" "des lois qui ne concidèrent que la SABAM, en Belgique donc..., et la SACEM en France...".
[^] # Re: Le choix de ma liberté avec les licences Creative Commons
Posté par Space_e_man (site web personnel) . En réponse à la dépêche Le choix de ma liberté avec les licences Creative Commons. Évalué à 2.
Ail ail ail, tu ne nous aides pas là... Tu sèmes la confusion avec cette phrase !
La SABAM et la SACEM, pour moi, ils offrent des services en échange de contracts solidement en leur faveur... C'est tout...
Les licences "de type copyleft" sont incompatible avec ces contracts... Aussi, pour les appliquer, tu dois te passer des services en question et t'organiser toi même ou te joindre à d'autres qui font pareil et qui s'organise entre eux...
Mais nous verrons, j'en suis sûr, d'autres sociétés proposer de tels services avec des contracts qui seront compatibles avec nos chers licences "libres" ^_^
Je pense que de tels sociétés pourraient avoir gain de cause (peut être à long terme et avec beaucoup de "clients", "représentativité") pour une "réforme" "des lois qui ne concidèrent que la SABAM, en Belgique donc..., et la SACEM en France...".