Je ne pense pas qu'en France ce soit comme ca. Si un auteur n'est pas à la SACEM, il ne perd pas ses droits. Cela serais comme si la SACEM s'attribuait toute création musicale de fait.
Par exemple Daft Punk n'as pas choisi d'être inscipt à la SACEM. Le groupe gère son propre mécanisme de rétribution pour média et salle à entrée payantes.
Le droit d'auteur n'oblige pas à utiliser un organisme pour défendre ses droits ou ne désigne pas d'organisme.
[^] # Re: Le choix de ma liberté avec les licences Creative Commons
Posté par Stephane . En réponse à la dépêche Le choix de ma liberté avec les licences Creative Commons. Évalué à 2.
Par exemple Daft Punk n'as pas choisi d'être inscipt à la SACEM. Le groupe gère son propre mécanisme de rétribution pour média et salle à entrée payantes.
Le droit d'auteur n'oblige pas à utiliser un organisme pour défendre ses droits ou ne désigne pas d'organisme.