La plainte est rétroactive pour ceux qui sont morts avant le dépot de la plainte, ou pas ?
Et quel tribunal est légalement compétent pour juger l'humanité dans son ensemble? Le TPI ? Ils sont déjà surbookés avec les procès de crimes contre l'humanité, s'il faut en plus qu'ils instruisent les crimes de l'humanité (vu qu'à ce niveau, ce n'est même plus du délit)... Faudrait créer une nouvelle instance !
# Re: SCO, la RIAA et la MPAA attaque le monde
Posté par alf . En réponse à la dépêche SCO, la RIAA et la MPAA attaquent le monde. Évalué à 7.
Et quel tribunal est légalement compétent pour juger l'humanité dans son ensemble? Le TPI ? Ils sont déjà surbookés avec les procès de crimes contre l'humanité, s'il faut en plus qu'ils instruisent les crimes de l'humanité (vu qu'à ce niveau, ce n'est même plus du délit)... Faudrait créer une nouvelle instance !