Tout d'abord, je te signale que les contrats sont, en général, lisibles par tout un chacun : ils contiennent assez peu de termes vraiment obscurs ou spécifiques. Par contre, ils demandent une bonne connaissance du français, et un esprit logique. J'en lis souvent, je me heurte rarement à des termes hermétiques.
Ce que je ressens, lorsque tu dis que les contrats devraient être lisibles par tout le monde, c'est que tu penses que les contrats devraient être rédigés en un français approximatif, et que la distinction subtile entre certains termes n'a pas lieu d'être. Te rends-tu compte que dans ce cas, ce serait l'enfer dans les tribunaux, aucune interprétation au final possible, puisque tout serait flou ?
Bien sûr, si c'était toi qui attaquait en justice pour défendre ton bon droit, ça ne te gênerait pas, mais as-tu pensé à tous les emmerdeurs de tout poil qui profiteraient de la moindre nuance pour interpréter le contrat à l'opposé du sens qui a pu lui être donné au départ ?
Le grand public a besoin d'avoir la conaissance de quels sont ses droits et devoirs.
Il y a des bouquins de vulgarisation, non ? Et puis certains éditeurs se sont mis à publier des traités de loi « inter-codes », tel par exemple « tout ce qu'il y a à savoir sur l'élevage des moules en bouchot virtuel », qui pioche dans les différents codes pour offrir un panorama global aux lecteurs intéressés par ce point précis.
[^] # Re: La discussion pour la traduction des licences Creative Commons est lancée.
Posté par Boa Treize (site web personnel) . En réponse à la dépêche La discussion pour la traduction des licences Creative Commons est lancée.. Évalué à 2.
Ce que je ressens, lorsque tu dis que les contrats devraient être lisibles par tout le monde, c'est que tu penses que les contrats devraient être rédigés en un français approximatif, et que la distinction subtile entre certains termes n'a pas lieu d'être. Te rends-tu compte que dans ce cas, ce serait l'enfer dans les tribunaux, aucune interprétation au final possible, puisque tout serait flou ?
Bien sûr, si c'était toi qui attaquait en justice pour défendre ton bon droit, ça ne te gênerait pas, mais as-tu pensé à tous les emmerdeurs de tout poil qui profiteraient de la moindre nuance pour interpréter le contrat à l'opposé du sens qui a pu lui être donné au départ ?
Le grand public a besoin d'avoir la conaissance de quels sont ses droits et devoirs.
Il y a des bouquins de vulgarisation, non ? Et puis certains éditeurs se sont mis à publier des traités de loi « inter-codes », tel par exemple « tout ce qu'il y a à savoir sur l'élevage des moules en bouchot virtuel », qui pioche dans les différents codes pour offrir un panorama global aux lecteurs intéressés par ce point précis.