>Sauf mauvaise compréhension de ma part, on ne parle pas d'annuler ce brevet
>mais parle d'annuler ce brevet pour eolas
Pas vraiment. On va chercher s'il existait avant la date du dépôt de brevet des publications, utilisations... mettant en jeu ce qui est énoncé dans le brevet. C'est ce qu'on appelle le prior art (french translation, please!). Il n'est absolument pas nécessaire que quelqu'un ai déposé un brevet pour ça.
Dès l'instant où une publication (publique donc) a été faite, le sujet n'est plus brevetable, y compris, je pense, par celui qui a fait l'"invention".
>Bien oui justement, si elle n'avais rien d'innovante c'est que quequ'un l'avait
>définie avant non ??
Et donc, la définiton n'est pas un brevet, mais un article, un programme...
Et donc après, plus question de brevet.
[^] # Re: ok et après
Posté par mickabouille . En réponse à la dépêche Brevet d'Eolas - Suite. Évalué à 1.
>mais parle d'annuler ce brevet pour eolas
Pas vraiment. On va chercher s'il existait avant la date du dépôt de brevet des publications, utilisations... mettant en jeu ce qui est énoncé dans le brevet. C'est ce qu'on appelle le prior art (french translation, please!). Il n'est absolument pas nécessaire que quelqu'un ai déposé un brevet pour ça.
Dès l'instant où une publication (publique donc) a été faite, le sujet n'est plus brevetable, y compris, je pense, par celui qui a fait l'"invention".
>Bien oui justement, si elle n'avais rien d'innovante c'est que quequ'un l'avait
>définie avant non ??
Et donc, la définiton n'est pas un brevet, mais un article, un programme...
Et donc après, plus question de brevet.