La Représentation permanente s'organise autour d'une équipe interministérielle de quatre-vingt conseillers environ dont chacun prend en charge un dossier communautaire de A à Z. Cette équipe est placée sous l'autorité du Représentant permanent, M. Pierre SELLAL, qui a rang d'ambassadeur et siège au Comité des Représentants permanents (deuxième partie), dit COREPER II. Le Représentant permanent adjoint, M. Christian MASSET, le seconde et siège au COREPER I.
Depuis le 1er mars 2000 et dans le cadre de la mise en place au sein de l'Union européenne de nouveaux organes en charge de la défense et de la sécurité européenne, la Représentation Permanente accueille un Représentant de la France au Comité Politique et de Sécurité (COPS, ex-COPSi), Mme. Sylvie Bermann qui a rang d'ambassadeur. Elle a pour conseiller militaire le Vice-Amiral d'Escadre Edouard Mac Grath, qui est également le représentant Permanent du Chef d'état-major des armées auprès de l'Organe Militaire (OM, ex-OMi).
Le document est daté de 2000, peut-être cela a-t-il changé ?
**L'ensemble de la représentation francaise est à l'URL suivante :
[^] # Re: Brevets logiciels : riposte des pro-brevets
Posté par gloups . En réponse à la dépêche Brevets logiciels : riposte des pro-brevets. Évalué à 3. Dernière modification le 01 février 2021 à 11:49.
extrait de rpfrance.org :
La Représentation permanente s'organise autour d'une équipe interministérielle de quatre-vingt conseillers environ dont chacun prend en charge un dossier communautaire de A à Z. Cette équipe est placée sous l'autorité du Représentant permanent, M. Pierre SELLAL, qui a rang d'ambassadeur et siège au Comité des Représentants permanents (deuxième partie), dit COREPER II. Le Représentant permanent adjoint, M. Christian MASSET, le seconde et siège au COREPER I.
Depuis le 1er mars 2000 et dans le cadre de la mise en place au sein de l'Union européenne de nouveaux organes en charge de la défense et de la sécurité européenne, la Représentation Permanente accueille un Représentant de la France au Comité Politique et de Sécurité (COPS, ex-COPSi), Mme. Sylvie Bermann qui a rang d'ambassadeur. Elle a pour conseiller militaire le Vice-Amiral d'Escadre Edouard Mac Grath, qui est également le représentant Permanent du Chef d'état-major des armées auprès de l'Organe Militaire (OM, ex-OMi).
Le document est daté de 2000, peut-être cela a-t-il changé ?
**L'ensemble de la représentation francaise est à l'URL suivante :
http://www.rpfrance.org/rp/organig1.htm(archive.org)Il faudrait maintenant identifier le bon interlocuteur !!!