C'était sans doute une boutade, mais puisque j'ai l'info, je la donne :
Tant que c'est secret, ça reste dans un coffre-fort et (presque) personne n'y a accès. Si à un moment la Défense nationale décide de lever le secret, le demandeur de brevet doit fournir les fichiers électroniques correspondants, « en s’assurant de la stricte identité du contenu de la demande initiale et des pièces annexes avec leur copie ». Et ça devient une demande de brevet comme les autres, dématérialisée.
[^] # Re: 1 pas en avant, 2 pas en arrière
Posté par Kicya . En réponse au journal France Connect Plusse. Évalué à 1.
C'était sans doute une boutade, mais puisque j'ai l'info, je la donne :
Tant que c'est secret, ça reste dans un coffre-fort et (presque) personne n'y a accès. Si à un moment la Défense nationale décide de lever le secret, le demandeur de brevet doit fournir les fichiers électroniques correspondants, « en s’assurant de la stricte identité du contenu de la demande initiale et des pièces annexes avec leur copie ». Et ça devient une demande de brevet comme les autres, dématérialisée.