Alors là, permet moi d'en douter fortement. J'aimerais bien que tu m'exposes les principes juridiques que devrait contenir la licence et que pourrait invoquer D afin que le juge ne lui rie pas au nez. ;-)
Les mêmes qui permettent à A d'imposer à B comment il doit se comporter avec C ? Il n'y a pas de différence si fondamentale.
D'ailleurs tu noteras que la GPL ne permet même pas à A d'obtenir les changements de B sans être client de B. Pourtant du point de vue du droit d'auteur, il a les droits dessus et un droit de regard sur les œuvres dérivées. Il a largement la possibilité d'ajouter une telle clause. Il aurait également la possibilité de lier cette liberté de modification à une mise à disposition publique.
Et D autant qu'utilisateur de du produit de A par exemple serait lié par le même accord et serrait lésée par un non respect de cette mise à disposition publique de la part de B.
Cela n'a rien d'absurde et ne semble pas contrevenir avec les principes juridiques sur lequel repose la GPL pourtant.
[^] # Re: Le libre s'inéresse à celui qui reçoie
Posté par Renault (site web personnel) . En réponse au lien Will the new judicial ruling in the Vizio lawsuit strengthen the GPL?. Évalué à 5.
Les mêmes qui permettent à A d'imposer à B comment il doit se comporter avec C ? Il n'y a pas de différence si fondamentale.
D'ailleurs tu noteras que la GPL ne permet même pas à A d'obtenir les changements de B sans être client de B. Pourtant du point de vue du droit d'auteur, il a les droits dessus et un droit de regard sur les œuvres dérivées. Il a largement la possibilité d'ajouter une telle clause. Il aurait également la possibilité de lier cette liberté de modification à une mise à disposition publique.
Et D autant qu'utilisateur de du produit de A par exemple serait lié par le même accord et serrait lésée par un non respect de cette mise à disposition publique de la part de B.
Cela n'a rien d'absurde et ne semble pas contrevenir avec les principes juridiques sur lequel repose la GPL pourtant.