-Retirer le texte et revenir au statu quo, actuel c.a.d tous le monde nage en plein flou, et l'EOB continue a accorder des brevet sans fondement a n'importe qui.
-La commission, "aménage" les amendements ou modifie le texte et le renvoye devant le parlement, procedure longue, qui en plus risque d'aboutir a une commission de conciliation, si comme trés vraisemblablement les avis de la commission et du parlement ne sont pas concordant, procedure un peut moin longue, qui pourrait aboutir a une troisiéme lecture devant la commission et le parlement, ou finir sur un abendon du texte.
Les chances pour que le texte avec les amendements actuels passent sont tous de méme (trés) réduite, car les point de vue du parlement et de la commission sont opposés, et dans le cas d'un telle deaccord une longue procedure pour aboutir a rien n'est souhait par personne, de plus un quelqu'on que accord n'est pas vraiment souhaitable puisqu'il nous ( defenceur de la cause anti-brevet logiciel ) serait trés vraissemblablement defavorable.
# Re: Les pro-brevets préparent la riposte
Posté par Beretta_Vexee . En réponse à la dépêche Les pro-brevets préparent la riposte. Évalué à 4.
-Retirer le texte et revenir au statu quo, actuel c.a.d tous le monde nage en plein flou, et l'EOB continue a accorder des brevet sans fondement a n'importe qui.
-La commission, "aménage" les amendements ou modifie le texte et le renvoye devant le parlement, procedure longue, qui en plus risque d'aboutir a une commission de conciliation, si comme trés vraisemblablement les avis de la commission et du parlement ne sont pas concordant, procedure un peut moin longue, qui pourrait aboutir a une troisiéme lecture devant la commission et le parlement, ou finir sur un abendon du texte.
Les chances pour que le texte avec les amendements actuels passent sont tous de méme (trés) réduite, car les point de vue du parlement et de la commission sont opposés, et dans le cas d'un telle deaccord une longue procedure pour aboutir a rien n'est souhait par personne, de plus un quelqu'on que accord n'est pas vraiment souhaitable puisqu'il nous ( defenceur de la cause anti-brevet logiciel ) serait trés vraissemblablement defavorable.