Je pense, mais non suis pas certains, que l'on peut considérer le périphérique comme une boite noire, un cube dont on ne connait pas forcément toutes les caractéristiques. Ce qui le compose paut être brevété car c'est un tout, qu'il est physique donc on peut le considérer comme étant un produit industriel (voir encore pour le point concernant les forces de la nature).
Partant de là, nous, ce qui nous préoccupe, ce n'est pas le contenu de la boite elle-même, mais les méthodes pour la contrôler au travers d'une interface bien précise (AGP, PCI, USB, etc...). Les programmes que l'on développerait pour remplir ce rôle ne pourraient, selon ma propre lecture du texte, être considerés comme des violations de brevets... effectivement le cas de l'interopérabilité protogé.
En fouillant même un peu plus, on lit dans les amendements approuvés que l'un d'eux déclare que les parties logiciels sur lesquels porteraient le brevet, le dépôt de celui-ci doit être accompagné d'une mise en oeuvre de référence, opérationnelle et bien documentée, en tant que partie de la description, sans condition de licence restrictives...
De quoi nous aider à réaliser des drivers libres, non ?
[^] # Re: Directive sur les brevets logiciels adoptée
Posté par Woodstock . En réponse à la dépêche Directive sur les brevets logiciels adoptée. Évalué à 1.
Partant de là, nous, ce qui nous préoccupe, ce n'est pas le contenu de la boite elle-même, mais les méthodes pour la contrôler au travers d'une interface bien précise (AGP, PCI, USB, etc...). Les programmes que l'on développerait pour remplir ce rôle ne pourraient, selon ma propre lecture du texte, être considerés comme des violations de brevets... effectivement le cas de l'interopérabilité protogé.
En fouillant même un peu plus, on lit dans les amendements approuvés que l'un d'eux déclare que les parties logiciels sur lesquels porteraient le brevet, le dépôt de celui-ci doit être accompagné d'une mise en oeuvre de référence, opérationnelle et bien documentée, en tant que partie de la description, sans condition de licence restrictives...
De quoi nous aider à réaliser des drivers libres, non ?