Attention, je vais exprimé des idées parfoit a contre courant de celle generlament en vigueur dans ces pages, celles si seront argumentés, merci donc de lire ou de decrypter ce commentaire en entier avent de voter [-], je vous rappel que vous evaluez la qualitée des message et non les idés qu'ils contienent, merci
Je suis assez d'accord, avec leurs conclusion.
Oui, le vote est passé, masi de nombreux amendement sont passé de maniére a atteindre le comprot politique que nous recherchons.
1) Pourquoi la directive ne pouvait elle pas étre tous simplement, suprimé ?
Parce que cela aurait froisé, beaucoup trop d'interet, la seul solution possible était de faire passer un texte sans contenue qui bride plus qu'il n'autorise le brevetage logiciel, ce qui d'un certein coté léve le flou dans le domaine.
Les parlementaires ne pouvait pas deavouer aussi ouvertement l'EOB, sans remetre en question son statue, ce qui n'est visiblement pas a l'ordre du jour. Car un non a la directive aurait d'office invalidé les 20 à 30 mille brevet accepté par l'EOB sur des logiciel, ce qui aurait mit cette institution dans une situation difficile ( les depositéres ne peuvent pas se retourner conte les parlementaires ou une juridiction, mais contre l'EOB qui a encaissé leurs cheque pour un brevet sans valeur legal ... ).
De plus cela aurait été mauvais, pour les relations avec certeins grands groupes europeen, qui on milité en faveur des brevet logiciel , et qui on une puissance economique et en matiére d'emplois assez importante, et ca les deputés europeen y sont trés sensible ( electoralement et socialement ils ont bien raison ).
2) Pourquoi la directive est elle vidée de tous sens, et est plus un frein a la brevetabilité du logiciel que le contraire ?
La mention, de "action sur les forces de la nature" est a mon sens bien plus importante que l'exclusion des "programmes" pure du brevetage, cela signifie que presqie seul les logiciels mit en oeuvre pour le controle d'automate, pourront étre breveté, car un logiciel seul ne peut agir sur une force de la nature. hors dans l'etat actuel de la science, toutes les inventions qui on une action sur les force de la nature, on des composentes materiel et ne sont pas de simple fruit de l'esprit, et donc sont déjà brevetable.
Je vais prend un exemple: un systeme de telecomande depuis le terminal d'une antenne satelitte motorisée, un systeme qui fait intervenir des forces de la nature et qui est mit en oeuvre par logiciel, le terminal peut déjà étre breveté, ses composents peuvent déjà étre breveté, méme chose pour l'antenne, les cables, le systeme de fixation de l'antenne et autre, des elements avec une durée d'exploitation bien plus longue en general qu'un logiciel, car ne l'oubliont pas si tous ses systemes sont programmable, c'est avent tous parce qu'ils sont destinés a evolué, dans de telle condition qu'elle peut étre l'interet de breveter un logiciel éphémère , de devoiler les entraille de son logiciel, lors du brevetage et ainci permettre a tous ses concurent de recupere ses algo, methode et autre qui eux ne sont pas brevetable ?
Le seul cas ou je vois une potentiel utilité c'est dans le cas d'un automate monté uniquement a partir de piéce ou lui méme completement breveté ou standardisé, un brevet completement dependant d'un standar ou d'autre brevet, donc sans grande valeur ni interet, car il va étre relativement dure d'inventer quoi que ce soit d'industriellement exploitabel, d'inventif et avec l'anteriorité sur le fabricant d'une antenne satelite motorisée, dans une chaine de production automatisé pourquoi pas, mais j'ai un gros doute sur le fait que le fabricant des automates laisse breveter et ainci limite les usages des machines qu'il souhaite vendre en nombre.
Apres, le texte definie clairement ce qui ne peut de toute facons pas étre breveter, un algo ou une methode, les logiciel purement informatique, etc ... Ce qui en soit limite fortement le risque de dérive.
[^] # Re: C'EST UNE BONNE NOUVELLE
Posté par Beretta_Vexee . En réponse à la dépêche Directive sur les brevets logiciels adoptée. Évalué à 6.
Je suis assez d'accord, avec leurs conclusion.
Oui, le vote est passé, masi de nombreux amendement sont passé de maniére a atteindre le comprot politique que nous recherchons.
1) Pourquoi la directive ne pouvait elle pas étre tous simplement, suprimé ?
Parce que cela aurait froisé, beaucoup trop d'interet, la seul solution possible était de faire passer un texte sans contenue qui bride plus qu'il n'autorise le brevetage logiciel, ce qui d'un certein coté léve le flou dans le domaine.
Les parlementaires ne pouvait pas deavouer aussi ouvertement l'EOB, sans remetre en question son statue, ce qui n'est visiblement pas a l'ordre du jour. Car un non a la directive aurait d'office invalidé les 20 à 30 mille brevet accepté par l'EOB sur des logiciel, ce qui aurait mit cette institution dans une situation difficile ( les depositéres ne peuvent pas se retourner conte les parlementaires ou une juridiction, mais contre l'EOB qui a encaissé leurs cheque pour un brevet sans valeur legal ... ).
De plus cela aurait été mauvais, pour les relations avec certeins grands groupes europeen, qui on milité en faveur des brevet logiciel , et qui on une puissance economique et en matiére d'emplois assez importante, et ca les deputés europeen y sont trés sensible ( electoralement et socialement ils ont bien raison ).
2) Pourquoi la directive est elle vidée de tous sens, et est plus un frein a la brevetabilité du logiciel que le contraire ?
La mention, de "action sur les forces de la nature" est a mon sens bien plus importante que l'exclusion des "programmes" pure du brevetage, cela signifie que presqie seul les logiciels mit en oeuvre pour le controle d'automate, pourront étre breveté, car un logiciel seul ne peut agir sur une force de la nature. hors dans l'etat actuel de la science, toutes les inventions qui on une action sur les force de la nature, on des composentes materiel et ne sont pas de simple fruit de l'esprit, et donc sont déjà brevetable.
Je vais prend un exemple: un systeme de telecomande depuis le terminal d'une antenne satelitte motorisée, un systeme qui fait intervenir des forces de la nature et qui est mit en oeuvre par logiciel, le terminal peut déjà étre breveté, ses composents peuvent déjà étre breveté, méme chose pour l'antenne, les cables, le systeme de fixation de l'antenne et autre, des elements avec une durée d'exploitation bien plus longue en general qu'un logiciel, car ne l'oubliont pas si tous ses systemes sont programmable, c'est avent tous parce qu'ils sont destinés a evolué, dans de telle condition qu'elle peut étre l'interet de breveter un logiciel éphémère , de devoiler les entraille de son logiciel, lors du brevetage et ainci permettre a tous ses concurent de recupere ses algo, methode et autre qui eux ne sont pas brevetable ?
Le seul cas ou je vois une potentiel utilité c'est dans le cas d'un automate monté uniquement a partir de piéce ou lui méme completement breveté ou standardisé, un brevet completement dependant d'un standar ou d'autre brevet, donc sans grande valeur ni interet, car il va étre relativement dure d'inventer quoi que ce soit d'industriellement exploitabel, d'inventif et avec l'anteriorité sur le fabricant d'une antenne satelite motorisée, dans une chaine de production automatisé pourquoi pas, mais j'ai un gros doute sur le fait que le fabricant des automates laisse breveter et ainci limite les usages des machines qu'il souhaite vendre en nombre.
Apres, le texte definie clairement ce qui ne peut de toute facons pas étre breveter, un algo ou une methode, les logiciel purement informatique, etc ... Ce qui en soit limite fortement le risque de dérive.