Donc il met dans le "domaine public" (ce qui ne veut rien dire en fait... A part 70 ans après sa mort)
on parle du droit US là, où le domaine publique existe bien, pas Français.
Quelqu'un peut-il m'expliquer? En fournissant un exemple de comment il a récupéré
Il n'a rien à récupérer il en est l'auteur et ayant droit.
un contenu qu'il aurait le droit d'utiliser comme il veut,
Le contenu, c'est l'histoire, les dessins, les personnages.
ainsi que la licence qui va avec (rappel : pas de licence = aucun droit).
Une licence s'applique à du copyright. On utilise des licences dans les logiciels/arts libres parce qu'on y fait du copyleft, qui s'appuie sur du copyright.
La on est dans le cas d'une renonciation (waiver) du copyright. Et d'après ce que je comprends des pages anglophones sur le domaine public et les renonciations, son post de blog serait suffisant. Il suffit d'énoncer publiquement que tu renonce à ton copyright et met dans le domaine publique et il le devient.
La où c'est compliqué, c'est que lui-même ne peut pas publier sans passer par DC Comics, via un contrat. Donc il ne peut pas republier Fables en y ajoutant une [url=https://en.wikipedia.org/wiki/Anti-copyright_notice]anti-copyright-notice[/url] qui est légalement requis pour diffuser une oeuvre sous domaine publique. Du coup ça ne s'appliquerait en fait qu'à des oeuvres dérivées.
On pourrait donc se trouver dans un cas où son oeuvre entre dans le publique domaine aux états-Unis et pays ne reconnaissant pas la convention de Berne, et qui resterait sous copyright en France et autres pays reconnaissant lac convention et n'ayant pas de disposition dans la loi permettant de renoncer à ses droits autrement que via une anti-copyright-notice.
Objectivement, je doute que quiconque fasse quoique ce soit de Fables. Légalement c'est compliqué. Même si tu es sûr de ton coup au niveau légal:
- t'as pas forcément les reins pour avancer des frais d'avocats pour lutter contre DC en cas d'attaque de leur part
- ça rend toute commercialisation à l'international plus ou moins impossible.
[^] # Re: Pas compris
Posté par Psychofox (Mastodon) . En réponse au lien un auteur met son œuvre dans le domaine public pour contourner son contrat. Évalué à 3. Dernière modification le 15 septembre 2023 à 12:37.
on parle du droit US là, où le domaine publique existe bien, pas Français.
Il n'a rien à récupérer il en est l'auteur et ayant droit.
Le contenu, c'est l'histoire, les dessins, les personnages.
Une licence s'applique à du copyright. On utilise des licences dans les logiciels/arts libres parce qu'on y fait du copyleft, qui s'appuie sur du copyright.
La on est dans le cas d'une renonciation (waiver) du copyright. Et d'après ce que je comprends des pages anglophones sur le domaine public et les renonciations, son post de blog serait suffisant. Il suffit d'énoncer publiquement que tu renonce à ton copyright et met dans le domaine publique et il le devient.
La où c'est compliqué, c'est que lui-même ne peut pas publier sans passer par DC Comics, via un contrat. Donc il ne peut pas republier Fables en y ajoutant une [url=https://en.wikipedia.org/wiki/Anti-copyright_notice]anti-copyright-notice[/url] qui est légalement requis pour diffuser une oeuvre sous domaine publique. Du coup ça ne s'appliquerait en fait qu'à des oeuvres dérivées.
On pourrait donc se trouver dans un cas où son oeuvre entre dans le publique domaine aux états-Unis et pays ne reconnaissant pas la convention de Berne, et qui resterait sous copyright en France et autres pays reconnaissant lac convention et n'ayant pas de disposition dans la loi permettant de renoncer à ses droits autrement que via une anti-copyright-notice.
Objectivement, je doute que quiconque fasse quoique ce soit de Fables. Légalement c'est compliqué. Même si tu es sûr de ton coup au niveau légal:
- t'as pas forcément les reins pour avancer des frais d'avocats pour lutter contre DC en cas d'attaque de leur part
- ça rend toute commercialisation à l'international plus ou moins impossible.