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Posté par jean-baptiste soufron le 15 septembre 2003 à 14:32. En réponse à la dépêche Enjeux des Brevets Logiciels en Europe. Évalué à 3.
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[^] # Re: Enjeux des Brevets Logiciels en Europe
Posté par jean-baptiste soufron . En réponse à la dépêche Enjeux des Brevets Logiciels en Europe. Évalué à 3.
Il a été écrit par un étudiant, il appartient à cet étudiant! Ou alors, il faut me montrer les textes qui permettent de déroger au règles classiques du droit d'auteur.