"Ou peut-être tout au contraire, il faudrait qu'il y ait suffisament de plaintes pour que l'affaire devienne plus importante.
Ce verdict peut quand même foutre une sacrée pagaille et ouvre les portes à tous les débordements possible. "
Tout à fait, il est possible que d'autres essaient de faire valoir les mêmes arguments que les éditions Albert René dans d'autres affaires. Si c'est le cas, il faudra bien que la Cour de cassation s'occuppe du problème... en bien ou en mal!
[^] # Re: Mobilix perd son procès contre les éditions Albert René.
Posté par jean-baptiste soufron . En réponse à la dépêche Mobilix perd son procès contre les éditions Albert René.. Évalué à 1.
Ce verdict peut quand même foutre une sacrée pagaille et ouvre les portes à tous les débordements possible. "
Tout à fait, il est possible que d'autres essaient de faire valoir les mêmes arguments que les éditions Albert René dans d'autres affaires. Si c'est le cas, il faudra bien que la Cour de cassation s'occuppe du problème... en bien ou en mal!