C'est triste de voir quelqu'un aller jusqu'au bout de ses convictions pour se voir simplement opposé une fin de non-recevoir sans même pouvoir présenter ses arguments à la justice de son pays
Fallait-il vraiment s'en étonner ? Une cour de cassation n'est pas là pour donner un avis sur le fond mais juste sur la forme. En d'autres termes, ce n'est pas devant une cour de cassation que l'on va plaider une cause ; il s'agit juste du dernier ressort en cas de faute dans la procédure judiciaire.
Loin de moi l'idée de minimiser cette affaire mais le "procès" évoqué par le titre de la dépêche est perdu depuis longtemps, et ce n'est pas la peine de partir dans un couplet misérabiliste en crachant sur des gens (la cour de cassation) qui n'ont pas autorité pour réviser un jugement - "convictions" ou pas convictions. Un juriste vous expliquera ça très bien.
# Re: Mobilix perd son procès contre les éditions Albert René.
Posté par Moby-Dik . En réponse à la dépêche Mobilix perd son procès contre les éditions Albert René.. Évalué à 10.
Fallait-il vraiment s'en étonner ? Une cour de cassation n'est pas là pour donner un avis sur le fond mais juste sur la forme. En d'autres termes, ce n'est pas devant une cour de cassation que l'on va plaider une cause ; il s'agit juste du dernier ressort en cas de faute dans la procédure judiciaire.
Loin de moi l'idée de minimiser cette affaire mais le "procès" évoqué par le titre de la dépêche est perdu depuis longtemps, et ce n'est pas la peine de partir dans un couplet misérabiliste en crachant sur des gens (la cour de cassation) qui n'ont pas autorité pour réviser un jugement - "convictions" ou pas convictions. Un juriste vous expliquera ça très bien.