La Sacem en france et la Sabam en belgique ont le monopole des droit d'auteur, du coup, la plupart des artistes sont chez eux et, signe un contrat qui entraine l'interdiction de copie sans payement de royalties. Autrement dit, c'est en théorie l'artiste et non le label qui décide d'autorisé ou non les copies par p2p ou autre, mais, la plus part des artistes n'en ont pas concience, du coup, il vont automatiquement à la Sacem ou la Sabam ou équivalant sans se posé de question.
Donc, les labels qui ont ces artistes doivent respecté ce qu'impose la Sacem et la Sabam, donc, ils ne peuvent pas dire: "Le p2p, c'est bien, quelque part, ça nous fait de la promotion" parceque ce serais de l'insitation au piratage, ce qui, si je ne me trompe, est répréancible.
Bref, ce n'est pas les label qui décide d'autorisé ou non les copie en p2p de tel artiste, mais, c'est un fait que le p2p est bien vu par les petits label indépandant et mal vu par les gros label (en gros, les majors).
[^] # Re: P2P : Débat public avec le Ministre de la Culture
Posté par Gloom . En réponse à la dépêche P2P : Débat public avec le Ministre de la Culture. Évalué à 1.
Donc, les labels qui ont ces artistes doivent respecté ce qu'impose la Sacem et la Sabam, donc, ils ne peuvent pas dire: "Le p2p, c'est bien, quelque part, ça nous fait de la promotion" parceque ce serais de l'insitation au piratage, ce qui, si je ne me trompe, est répréancible.
Bref, ce n'est pas les label qui décide d'autorisé ou non les copie en p2p de tel artiste, mais, c'est un fait que le p2p est bien vu par les petits label indépandant et mal vu par les gros label (en gros, les majors).