Le coup des brevets Atari, les dépots de brevets datant pour la plupart des consoles VCS et machines 400-800 ne concernent pas que le code, mais aussi le matériel derrière (shifters, blitters et contrôleurs variés). Sega avait à l'époque pompé l'architecture et le procès s'était soldé par un accord à l'amiable.
On ne peut donc pas parler de brevet logiciel mais plutôt d'un brevet matériel et sa gestion logicielle. En fait le processus industriel complet. Comme c'est le cas en France depuis bien longtemps.
Ex : On ne brevette pas un algorithme de reconnaissance optique de l'iris seul, mais l'ensemble matériel (le scanner de l'iris) + le processus d'analyse qui lui est rattaché.
[^] # Re: Amazon a déposé un brevet sur les bons d'achat virtuels
Posté par Sébastien Rohaut (site web personnel) . En réponse à la dépêche Amazon a déposé un brevet sur les bons d'achat virtuels. Évalué à 1.
On ne peut donc pas parler de brevet logiciel mais plutôt d'un brevet matériel et sa gestion logicielle. En fait le processus industriel complet. Comme c'est le cas en France depuis bien longtemps.
Ex : On ne brevette pas un algorithme de reconnaissance optique de l'iris seul, mais l'ensemble matériel (le scanner de l'iris) + le processus d'analyse qui lui est rattaché.