"Preuves rares"? Cette expression sonne bizarrement. Une preuve est une preuve
Oui enfin pour avoir un procès qui aboutisse à quelque chose il vaut mieux avoir des éléments solides ou de quoi travailler. Si tu sais d'avance que tu n'auras aucune preuve matérielle et que ce serait témoignage flou contre témoignage flou, tu crois vraiment aboutir à quelque chose ? C'est une bonne idée soit pour frustrer les victimes et encombrer le système judiciaire d'une part, mais aussi pour avoir des erreurs judiciaires d'autre part.
un témoignage est un témoignage
Non, avec le temps les souvenirs deviennent flous. Tu peux même avoir du mal à discerner le vrai du faux avec des faux souvenirs qui s'invitent dans la danse.
Et tu oublies qu'avec le temps les gens meurent ou disparaissent dans la nature, les témoins potentiels sont donc moins nombreux.
même si le test post-traumatique fait que des victimes ne parviennent à formuler leurs souvenirs que des années après l'agression
Note que le délai de prescription actuel me semble quand même suffisant pour gérer la plupart des cas, on laisse assez de temps aux victimes d'éventuellement prendre le courage d'y aller, voire de s'en souvenir car pour certains il faut du temps.
La prescription n'est vraiment pas le principal frein dans ce genre d'affaires. Et les juristes ne sont pas idiots, si les seuls faits imprescriptibles sont les crimes contre l'Humanité ce n'est pas un hasard.
Dans une autre registre que celui des agressions sexuelles, les crimes de sang sont également prescrits.
Oui, seule une catégorie de crime ne l'est pas (et d'ailleurs, ça fait débat !). Les raisons sont les mêmes et sont valables.
On le voit avec les affaires de disparitions. Pas de corps, pas de preuves matérielles, tu crois vraiment qu'on résout beaucoup de mystères de ce type passé un certain délai ? Non, car les preuves disparaissent et se décomposent, c'est la vie.
La justice croulant sous les dossiers, cela paraît sain d'écarter ceux qui n'aboutiront probablement pas pour ces raisons là.
Exemple l'affaire Pierre Conty, auteur d'un triple meurtre en 1977 pour lequel il est condamné à mort par contumace en 1980.
Il a donc été condamné 3 ans après.
Si tu ne comprends pas ce qu'est une condamnation par contumace, je me demande comment tu peux prétendre avoir une bonne opinion sur la prescription.
Affaire prescrite: "En mars 2017, après s'être assurée auprès d'un avocat que les faits sont prescrits, une femme nommée Noëlle Sarrola publie sur internet un livre intitulé Une version des faits où elle raconte comment elle a apporté son aide au tueur présumé", l'aidant notamment à s'enfuir.
Et donc ? Sans prescription en gros elle aurait pu tout balancer à sa mort à la place. Cela ne change rien.
Cela pose d'ailleurs problème, vérifier la version des faits qu'elle raconte autant de temps après c'est aussi difficile. Si elle ment dedans volontairement ou non, cela devient difficile de le savoir. N'oublions aps que certains font des aveux volontairement mais qui ne reposent sur rien.
[^] # Re: Mouais...
Posté par Renault (site web personnel) . En réponse au lien Projet Arcadie - Les députés doivent ils migrer sur Mastodon ?. Évalué à 5.
Oui enfin pour avoir un procès qui aboutisse à quelque chose il vaut mieux avoir des éléments solides ou de quoi travailler. Si tu sais d'avance que tu n'auras aucune preuve matérielle et que ce serait témoignage flou contre témoignage flou, tu crois vraiment aboutir à quelque chose ? C'est une bonne idée soit pour frustrer les victimes et encombrer le système judiciaire d'une part, mais aussi pour avoir des erreurs judiciaires d'autre part.
Non, avec le temps les souvenirs deviennent flous. Tu peux même avoir du mal à discerner le vrai du faux avec des faux souvenirs qui s'invitent dans la danse.
Et tu oublies qu'avec le temps les gens meurent ou disparaissent dans la nature, les témoins potentiels sont donc moins nombreux.
Note que le délai de prescription actuel me semble quand même suffisant pour gérer la plupart des cas, on laisse assez de temps aux victimes d'éventuellement prendre le courage d'y aller, voire de s'en souvenir car pour certains il faut du temps.
La prescription n'est vraiment pas le principal frein dans ce genre d'affaires. Et les juristes ne sont pas idiots, si les seuls faits imprescriptibles sont les crimes contre l'Humanité ce n'est pas un hasard.
Oui, seule une catégorie de crime ne l'est pas (et d'ailleurs, ça fait débat !). Les raisons sont les mêmes et sont valables.
On le voit avec les affaires de disparitions. Pas de corps, pas de preuves matérielles, tu crois vraiment qu'on résout beaucoup de mystères de ce type passé un certain délai ? Non, car les preuves disparaissent et se décomposent, c'est la vie.
La justice croulant sous les dossiers, cela paraît sain d'écarter ceux qui n'aboutiront probablement pas pour ces raisons là.
Il a donc été condamné 3 ans après.
Si tu ne comprends pas ce qu'est une condamnation par contumace, je me demande comment tu peux prétendre avoir une bonne opinion sur la prescription.
Et donc ? Sans prescription en gros elle aurait pu tout balancer à sa mort à la place. Cela ne change rien.
Cela pose d'ailleurs problème, vérifier la version des faits qu'elle raconte autant de temps après c'est aussi difficile. Si elle ment dedans volontairement ou non, cela devient difficile de le savoir. N'oublions aps que certains font des aveux volontairement mais qui ne reposent sur rien.