Pour compléter un peu ce que disent les autres: le copyright, c'est simplement la loi. Enfin en l'occurrence pour la France (et pas mal de pays européens), on appelle cela le droit d'auteur. "Copyright" est le terme utilisé dans les pays de "common law" (mais bon, c'est la même chose hein, n'en déplaise aux nombreux blogs qui aiment à asséner que le droit d'auteur, c'est trop bien comparé au copyright; les règles sont différentes bien sûr, mais comme elles sont aussi différentes entre 2 pays avec droits d'auteur: au final, les uns comme les autres, c'est juste le terme pour désigner comment on gère ce que les lois aiment appeler la "propriété intellectuelle").
Donc dire être une alternative au droit d'auteur, c'est équivalent à dire que ce serait une alternative à la loi. Ce serait donc dire être hors-la-loi. Comme les gens aiment en général leur liberté, ils ont tendance à ne pas vouloir cela! 😜
Donc on suit la loi (i.e. le copyright/droit d'auteur), simplement en suivant des logiques qui ne sont pas habituelles (puisqu'on va en général donner plus de droits dès le début alors que la logique la plus courante est de ne donner aucun droits par défaut, sauf contrat spécifique).
Ma manière de rationaliser le truc, c'est de comprendre cela ainsi
1. Séraphin possède le Copyright du contenu concerné
Il possède les divers droits sur ses créations. Selon les pays, elles peuvent être un peu différentes et durer un temps différent. Par contre il peut céder certains de ses droits (pas tous) sous certaines conditions.
Et parce qu'il possède ces droits, il peut décider de les mettre sous licence Creative Commons
En fait c'est la cession dont je parle plus haut. Par une licence, Séraphin cède une partie des droits (en général certains des droits patrimoniaux, qui consistent en particulier au droit de représentation et au droit de reproduction) globalement.
Il est aussi à noter que puisqu'on peut céder les droits, on peut aussi céder leur gestion en même temps (aux organismes agréés, dits "organismes de gestion collective des droits d'auteur"). C'est un point très important car lorsqu'on signe une convention avec un tel organisme, il y a parfois (souvent?) une clause qui interdit alors à l'auteur de gérer en même temps les droits gérés par l'organisme de gestion. Cela voudrait dire que dans certains cas, un auteur n'aurait plus le droit de mettre ses œuvres sous licence libre!
L'exemple le plus connu est la SACEM, connue pour gérer des droits d'auteur de musique. Il faut bien savoir que quiconque signe avec la SACEM n'a plus le droit de mettre une licence à sa propre musique (passée et future! Ce qui normalement n'est pas possible en vertu de la loi mais l'est dans ce contexte particulier) ni de la diffuser soi-même sur internet. Pour suivre la mode, la SACEM avait finalement accordé une exception pour certaines licences CC non libres au cas par cas à titre d'expérimentation (je pense que c'est toujours en cours, même si j'ai pas vérifié).
Il est donc important de comprendre qu'être auteur ne suffit pas pour avoir le droit de céder ou non des droits. Les contrats, licences et conventions passés influent et peuvent nous priver de certains des droits d'auteur.
Et était-ce réellement utile/nécessaire de mentionner le Copyright ?
Ensuite il est vrai que beaucoup des gens qui travaillent en licence libre trouvent les lois de copyright/droits d'auteur extrêmement mal fichues et aimeraient bien les faire changer. On a suffisamment d'exemple comme ça pour savoir maintenant que ces ensembles de loi, dans leurs versions actuelles (en tous cas dans les pays où on connaît un peu ces lois), ne sont absolument ni en faveur des auteurs, ni du peuple, mais des quelques mêmes intermédiaires, encore et toujours.
Ah oui, et toutes les élucubrations sur le fait que les licences libres sont "basées" sur le copyright/droit d'auteur et sur le fait que ça prouve être "contre" ou "pour" ces droits ou je ne sais quoi, sont un peu ridicules. Bien sûr que c'est basé dessus, mais encore une fois, pas parce qu'on est contre ou pour, mais bien — comme j'ai dit — parce que les gens aiment en général leur liberté et ne veulent donc pas être hors la loi 🙄. Donc on suit la loi. Nul besoin d'insister pour y mettre une sorte de prise de position par le fait ou non d'utiliser ces lois. Bien sûr que tout le monde les utilisent. Ce n'est pas un choix, c'est comme ça que les lois fonctionnent!
Plutôt que de voir les licences libres comme des "alternatives" au droit d'auteur (qui n'a donc aucun sens, comme je viens de le montrer), il faut juste voir cela comme une vision différente (par rapport à des visions plus historiques dans nos sociétés) de la relation entre les auteurs d'œuvres et leur public. En fait on peut même aller plus loin: puisque ces licences promeuvent le partage, la réutilisation dans d'autres œuvres, la redistribution, ça essaie de flouter ces limitations un peu trop carrées de ce que sont les catégories "auteur" et "public". Ça tend en effet à faire de nous tous des co-auteurs, des diffuseurs, et ainsi de suite. Ce n'est donc pas une histoire d'être pour ou contre, mais de voir le droit d'auteur autrement. Et oui, en faisant cela, on espère aussi influer des changements de loi qui iraient dans ce sens (comme devrait le faire tout citoyen d'un pays libre pour les lois sur les sujets qui les intéressent).
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]
[^] # Re: Cela tient-il la route d'après toi ?
Posté par Jehan (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal Comprendre les licences, mon impossible quête. Évalué à 10.
Pour compléter un peu ce que disent les autres: le copyright, c'est simplement la loi. Enfin en l'occurrence pour la France (et pas mal de pays européens), on appelle cela le droit d'auteur. "Copyright" est le terme utilisé dans les pays de "common law" (mais bon, c'est la même chose hein, n'en déplaise aux nombreux blogs qui aiment à asséner que le droit d'auteur, c'est trop bien comparé au copyright; les règles sont différentes bien sûr, mais comme elles sont aussi différentes entre 2 pays avec droits d'auteur: au final, les uns comme les autres, c'est juste le terme pour désigner comment on gère ce que les lois aiment appeler la "propriété intellectuelle").
Donc dire être une alternative au droit d'auteur, c'est équivalent à dire que ce serait une alternative à la loi. Ce serait donc dire être hors-la-loi. Comme les gens aiment en général leur liberté, ils ont tendance à ne pas vouloir cela! 😜
Donc on suit la loi (i.e. le copyright/droit d'auteur), simplement en suivant des logiques qui ne sont pas habituelles (puisqu'on va en général donner plus de droits dès le début alors que la logique la plus courante est de ne donner aucun droits par défaut, sauf contrat spécifique).
Il possède les divers droits sur ses créations. Selon les pays, elles peuvent être un peu différentes et durer un temps différent. Par contre il peut céder certains de ses droits (pas tous) sous certaines conditions.
En fait c'est la cession dont je parle plus haut. Par une licence, Séraphin cède une partie des droits (en général certains des droits patrimoniaux, qui consistent en particulier au droit de représentation et au droit de reproduction) globalement.
Il est aussi à noter que puisqu'on peut céder les droits, on peut aussi céder leur gestion en même temps (aux organismes agréés, dits "organismes de gestion collective des droits d'auteur"). C'est un point très important car lorsqu'on signe une convention avec un tel organisme, il y a parfois (souvent?) une clause qui interdit alors à l'auteur de gérer en même temps les droits gérés par l'organisme de gestion. Cela voudrait dire que dans certains cas, un auteur n'aurait plus le droit de mettre ses œuvres sous licence libre!
L'exemple le plus connu est la SACEM, connue pour gérer des droits d'auteur de musique. Il faut bien savoir que quiconque signe avec la SACEM n'a plus le droit de mettre une licence à sa propre musique (passée et future! Ce qui normalement n'est pas possible en vertu de la loi mais l'est dans ce contexte particulier) ni de la diffuser soi-même sur internet. Pour suivre la mode, la SACEM avait finalement accordé une exception pour certaines licences CC non libres au cas par cas à titre d'expérimentation (je pense que c'est toujours en cours, même si j'ai pas vérifié).
Il est donc important de comprendre qu'être auteur ne suffit pas pour avoir le droit de céder ou non des droits. Les contrats, licences et conventions passés influent et peuvent nous priver de certains des droits d'auteur.
Toute œuvre est sous copyright et/ou droits d'auteur et donc noter un "Copyright ©" ou "droits réservés" sur une œuvre est inutile et redondant. Ce n'est pas parce qu'une œuvre n'a rien d'écrit dessus ou à côté qu'elle n'a pas d'auteur ou d'ayant-droits et qu'on a le droit de faire ce qu'on veut avec (pas comme ça que ça marche!). Donc non, rien de nécessaire. Mais rien de faux non plus.
Ensuite il est vrai que beaucoup des gens qui travaillent en licence libre trouvent les lois de copyright/droits d'auteur extrêmement mal fichues et aimeraient bien les faire changer. On a suffisamment d'exemple comme ça pour savoir maintenant que ces ensembles de loi, dans leurs versions actuelles (en tous cas dans les pays où on connaît un peu ces lois), ne sont absolument ni en faveur des auteurs, ni du peuple, mais des quelques mêmes intermédiaires, encore et toujours.
Ah oui, et toutes les élucubrations sur le fait que les licences libres sont "basées" sur le copyright/droit d'auteur et sur le fait que ça prouve être "contre" ou "pour" ces droits ou je ne sais quoi, sont un peu ridicules. Bien sûr que c'est basé dessus, mais encore une fois, pas parce qu'on est contre ou pour, mais bien — comme j'ai dit — parce que les gens aiment en général leur liberté et ne veulent donc pas être hors la loi 🙄. Donc on suit la loi. Nul besoin d'insister pour y mettre une sorte de prise de position par le fait ou non d'utiliser ces lois. Bien sûr que tout le monde les utilisent. Ce n'est pas un choix, c'est comme ça que les lois fonctionnent!
Plutôt que de voir les licences libres comme des "alternatives" au droit d'auteur (qui n'a donc aucun sens, comme je viens de le montrer), il faut juste voir cela comme une vision différente (par rapport à des visions plus historiques dans nos sociétés) de la relation entre les auteurs d'œuvres et leur public. En fait on peut même aller plus loin: puisque ces licences promeuvent le partage, la réutilisation dans d'autres œuvres, la redistribution, ça essaie de flouter ces limitations un peu trop carrées de ce que sont les catégories "auteur" et "public". Ça tend en effet à faire de nous tous des co-auteurs, des diffuseurs, et ainsi de suite. Ce n'est donc pas une histoire d'être pour ou contre, mais de voir le droit d'auteur autrement. Et oui, en faisant cela, on espère aussi influer des changements de loi qui iraient dans ce sens (comme devrait le faire tout citoyen d'un pays libre pour les lois sur les sujets qui les intéressent).
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]