En fait, tout dépend de l’usage. Si c’est un site perso. consulté par trois péquenauds et un chat, ça passe. Ça peut rentrer dans les multiples exceptions de droit d’auteur : copie privée, citation, pédagogique, etc.
De plus, en droit civil il faut démontrer un préjudice subi et estimer son montant. Donc grossièrement si tu n’en fais pas une exploitation commerciale directe ou indirecte et que tu en fais un usage raisonnable, peu de chance d’être inquiété.
Le problème actuel se situe plutôt à l’inverse, c’est-à-dire l’usage abusif et une interprétation très... tordue, du droit d’auteur ; notamment sur les plateformes GAFAM pour censurer ou se faire du flouze sur du contenu : sous prétexte qu’un Youtubeur cite une œuvre d’un major, sa propre vidéo peut être monétisée au profit du major, ce qui pour le coup est parfaitement illégal et contraire au droit d’auteur.
[^] # Re: Un train qui arrive à l’heure
Posté par PR . En réponse au journal Tout le monde (ou plutôt, trop de gens) semble se foutre des licences en 2022. Évalué à 3.
En fait, tout dépend de l’usage. Si c’est un site perso. consulté par trois péquenauds et un chat, ça passe. Ça peut rentrer dans les multiples exceptions de droit d’auteur : copie privée, citation, pédagogique, etc.
De plus, en droit civil il faut démontrer un préjudice subi et estimer son montant. Donc grossièrement si tu n’en fais pas une exploitation commerciale directe ou indirecte et que tu en fais un usage raisonnable, peu de chance d’être inquiété.
Le problème actuel se situe plutôt à l’inverse, c’est-à-dire l’usage abusif et une interprétation très... tordue, du droit d’auteur ; notamment sur les plateformes GAFAM pour censurer ou se faire du flouze sur du contenu : sous prétexte qu’un Youtubeur cite une œuvre d’un major, sa propre vidéo peut être monétisée au profit du major, ce qui pour le coup est parfaitement illégal et contraire au droit d’auteur.
Mort aux cons !