C'est important dans le contexte du droit moral, puisqu'on parle de respect de l'auteur et de ses œuvres, en général les ayants droits parlent au nom de l'auteur; mais si ce ou cette dernière a laissé un document indiquant clairement son avis et que détruire son œuvre ne lui poserait aucun problème, un juge peut en tenir compte.
Alors ça, je trouve ça passionnant. C'est un point qui m'avait complètement échappé.
Je m'étais toujours demandé ce que deviendrait une œuvre libre après la mort de son auteur. Après tout, les ayant-droits pourraient décider que la licence libre c'est nul et embêter tout le monde. Pour le moment, le cas ne s'est pas présenté à ma connaissance (en partie parce que le libre est jeune et les gens encore vivants dans l'ensemble, et rarement assez connus pour que des histoires d'argent soient en jeu), mais vu le comportement de certains ayant-droits, cela peut s'imaginer. Mais avec cette approche, cela rends vraiment compliqué de remettre la licence en cause. Le droit moral pourra s'exercer sur certains usages de l'œuvre mais pas sur ce qui est couvert par la licence, qui restera imprescriptible puisque faisant partie des volontés explicites de l'auteur.
Ce qui me fait penser à L'homme qui plantait des arbres, de Giono. Il y a quelques années de ça, il y avait eu un petit scandale à propos d'une enclosure sur cette œuvre. Je n'arrive pas à retrouver le détail, mais il y avait eu pression de la part d'éditeurs pour que ce texte ne circule plus librement (on en retrouve des traces dans les discussions sur Wikipédia). Or c'est justement un texte où la volonté de l'auteur était très claire, où il tentait de le placer dans le domaine publique autant que possible. Donc si cela était allé devant la justice (je ne sais pas si ce fut le cas), les ayant-droits auraient été probablement déboutés de leur demande.
[^] # Re: quand tu achètes un tableau tu n'as pas le droit à la propriété intellectuel dessus non plus non
Posté par Zatalyz (site web personnel) . En réponse au lien Deux rapports américain et français convergent : acheter un NFT, c'est acheter du vent . Évalué à 3.
Alors ça, je trouve ça passionnant. C'est un point qui m'avait complètement échappé.
Je m'étais toujours demandé ce que deviendrait une œuvre libre après la mort de son auteur. Après tout, les ayant-droits pourraient décider que la licence libre c'est nul et embêter tout le monde. Pour le moment, le cas ne s'est pas présenté à ma connaissance (en partie parce que le libre est jeune et les gens encore vivants dans l'ensemble, et rarement assez connus pour que des histoires d'argent soient en jeu), mais vu le comportement de certains ayant-droits, cela peut s'imaginer. Mais avec cette approche, cela rends vraiment compliqué de remettre la licence en cause. Le droit moral pourra s'exercer sur certains usages de l'œuvre mais pas sur ce qui est couvert par la licence, qui restera imprescriptible puisque faisant partie des volontés explicites de l'auteur.
Ce qui me fait penser à L'homme qui plantait des arbres, de Giono. Il y a quelques années de ça, il y avait eu un petit scandale à propos d'une enclosure sur cette œuvre. Je n'arrive pas à retrouver le détail, mais il y avait eu pression de la part d'éditeurs pour que ce texte ne circule plus librement (on en retrouve des traces dans les discussions sur Wikipédia). Or c'est justement un texte où la volonté de l'auteur était très claire, où il tentait de le placer dans le domaine publique autant que possible. Donc si cela était allé devant la justice (je ne sais pas si ce fut le cas), les ayant-droits auraient été probablement déboutés de leur demande.