Mais si le droit est moral et l'oeuvre l'est tout autant, ne pourrait-on pas arguer avec un bon avocat qu'altérer le support physique ne touche pas à l'oeuvre originale car celle-ci reste dans la mémoire collective?
Avec un bon avocat, tu peux tout essayer. Sauf pour certains trucs basiques, la loi est matière à interprétation (sinon y aurait jamais de procès).
Perso dans le cadre du Code de la propriété intellectuelle, que j'ai lu pas mal de fois, je trouve la raison invoquée ("l'oeuvre originale [...] reste dans la mémoire collective") assez faible, mais qui suis-je pour te dire que ça peut pas marcher! 🤷😅
Qui sait, avec le bon avocat, tomber sur un juge complaisant, les étoiles bien alignés et une prière au dieu Spaghetti... 🤪
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]
[^] # Re: quand tu achètes un tableau tu n'as pas le droit à la propriété intellectuel dessus non plus non
Posté par Jehan (site web personnel, Mastodon) . En réponse au lien Deux rapports américain et français convergent : acheter un NFT, c'est acheter du vent . Évalué à 4.
J'ai oublié de répondre à ça:
Avec un bon avocat, tu peux tout essayer. Sauf pour certains trucs basiques, la loi est matière à interprétation (sinon y aurait jamais de procès).
Perso dans le cadre du Code de la propriété intellectuelle, que j'ai lu pas mal de fois, je trouve la raison invoquée ("l'oeuvre originale [...] reste dans la mémoire collective") assez faible, mais qui suis-je pour te dire que ça peut pas marcher! 🤷😅
Qui sait, avec le bon avocat, tomber sur un juge complaisant, les étoiles bien alignés et une prière au dieu Spaghetti... 🤪
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]