Pour un élève, il ne cède pas ces droits à l'école sauf s'il signe un document en ce sens (cela peut-être le cas en étude supérieur pour certains travaux d'études).
Après, si l'élève a un contrat de travail (comme les étudiants de Polytechnique ou des ENS), cela rentre dans le cadre du contrat.
# Élève
Posté par Ambroise . En réponse au journal Droits d'auteurs. Évalué à 6.
Pour un élève, il ne cède pas ces droits à l'école sauf s'il signe un document en ce sens (cela peut-être le cas en étude supérieur pour certains travaux d'études).
Après, si l'élève a un contrat de travail (comme les étudiants de Polytechnique ou des ENS), cela rentre dans le cadre du contrat.