Il existe la licence CC-NC 2.0 pour ce type d'usage.
Mais ça pose quand même un problème de définition de ce qu'est un "usage commercial".
Admettons le cas d'un blogueur qui utilise une dépendance CC-NC 2.0 pour sa gestion des commentaires et qu'il génère des revenus par de la publicité. Doit-on considérer que c'est un usage commercial parce qu'il génère des revenus ou non ?
Il y a une incertitude juridique selon moi.
Le problème paraît assez difficilement solvable malheureusement. Probablement que nombre de juristes et autres experts en droit ont tenté de trouver des solutions et jusqu'à présent, le mieux qu'on ait réussi à avoir c'est le CC-NC 2.0, avec les faiblesses qu'il comporte...
La majeure partie des morts l'était déjà de son vivant et le jour venu, ils n'ont pas senti la différence.
[^] # Re: Double licence
Posté par Nibel . En réponse au journal Quand les entreprises ne reversent rien aux logiciels libres. Évalué à 6.
Il existe la licence CC-NC 2.0 pour ce type d'usage.
Mais ça pose quand même un problème de définition de ce qu'est un "usage commercial".
Admettons le cas d'un blogueur qui utilise une dépendance CC-NC 2.0 pour sa gestion des commentaires et qu'il génère des revenus par de la publicité. Doit-on considérer que c'est un usage commercial parce qu'il génère des revenus ou non ?
Il y a une incertitude juridique selon moi.
Le problème paraît assez difficilement solvable malheureusement. Probablement que nombre de juristes et autres experts en droit ont tenté de trouver des solutions et jusqu'à présent, le mieux qu'on ait réussi à avoir c'est le CC-NC 2.0, avec les faiblesses qu'il comporte...
La majeure partie des morts l'était déjà de son vivant et le jour venu, ils n'ont pas senti la différence.