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Posté par aiolos le 15 septembre 2021 à 12:20. En réponse au journal Les limites de la diffusion d'une lecture de livre (pour enfant). Évalué à 2.
Oui, mais en France, contrairement aux États-Unis d'Amérique du Nord mais pas trop, il n'est pas possible de décider qu'une oeuvre est dans le domaine public dès sa parution.
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[^] # Re: Domaine public ou licences libres?
Posté par aiolos . En réponse au journal Les limites de la diffusion d'une lecture de livre (pour enfant). Évalué à 2.
Oui, mais en France, contrairement aux États-Unis d'Amérique du Nord mais pas trop, il n'est pas possible de décider qu'une oeuvre est dans le domaine public dès sa parution.