Et si tu ne suis pas les règles, tu as toutes les chances de te prendre un procès le jour où ça se saura : les éditeurs ne sont pas des rigolos sur le sujet.
En fait, je pense qu'il est certain de perdre un éventuel procès, puisqu'il s'agit quand même assez nettement de contrefaçon.
J'ai l'impression que sa question, c'est plutôt "est-ce que l'éditeur risque vraiment de me faire un procès", et c'est impossible de répondre. Il est très très très probable que la première action de l'éditeur sera une mise en demeure de retirer immédiatement les enregistrements, et ça peut s'arrêter là. Mais on ne sait jamais, pour des questions de principe, l'éditeur peut toujours aller plus loin. S'il arrive à estimer le nombre de téléchargements, il veut demander des dommages et intérêts. Ou il peut vouloir faire un exemple. On n'est jamais à l'abri de comportements qui ne semblent pas forcément rationnels, même de la part d'entreprises. Et la justice se doit de leur octroyer des dommages et intérêt s'ils y ont droit, et même s'il n'y a pas eu d'enrichissement. Par exemple, s'il y a eu 100000 téléchargements et qu'ils ont sur leur site un audiobook qu'ils vendent 5 euros, ils peuvent très bien demander (et obtenir) un demi-million de dommages. Peu probable, mais ce n'est pas un scénario impossible (et ça s'est vu à un moment avec les premiers procès pour contrefaçon par P2P pour les disques et DVD : 100000 téléchargements à 20€ par DVD, ça vous fait 2 millions d'euros. Vous payez en chèque ou par virement?).
[^] # Re: Pub
Posté par arnaudus . En réponse au journal Les limites de la diffusion d'une lecture de livre (pour enfant). Évalué à 5.
En fait, je pense qu'il est certain de perdre un éventuel procès, puisqu'il s'agit quand même assez nettement de contrefaçon.
J'ai l'impression que sa question, c'est plutôt "est-ce que l'éditeur risque vraiment de me faire un procès", et c'est impossible de répondre. Il est très très très probable que la première action de l'éditeur sera une mise en demeure de retirer immédiatement les enregistrements, et ça peut s'arrêter là. Mais on ne sait jamais, pour des questions de principe, l'éditeur peut toujours aller plus loin. S'il arrive à estimer le nombre de téléchargements, il veut demander des dommages et intérêts. Ou il peut vouloir faire un exemple. On n'est jamais à l'abri de comportements qui ne semblent pas forcément rationnels, même de la part d'entreprises. Et la justice se doit de leur octroyer des dommages et intérêt s'ils y ont droit, et même s'il n'y a pas eu d'enrichissement. Par exemple, s'il y a eu 100000 téléchargements et qu'ils ont sur leur site un audiobook qu'ils vendent 5 euros, ils peuvent très bien demander (et obtenir) un demi-million de dommages. Peu probable, mais ce n'est pas un scénario impossible (et ça s'est vu à un moment avec les premiers procès pour contrefaçon par P2P pour les disques et DVD : 100000 téléchargements à 20€ par DVD, ça vous fait 2 millions d'euros. Vous payez en chèque ou par virement?).