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Posté par AsMaX le 09 juillet 2003 à 11:17. En réponse à la dépêche Une trilogie de chats sur les brevets logiciels sur lemonde.fr. Évalué à 1.
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[^] # Re: Une trilogie de chat sur les Brevets Logiciels sur lemonde.fr
Posté par AsMaX . En réponse à la dépêche Une trilogie de chats sur les brevets logiciels sur lemonde.fr. Évalué à 1.
Sinon, le pipo judiciaire complet est ici:
http://www.legalis.net/jnet/decisions/dt_auteur/ord_tgi_paris_14089(...)