La question a été posée plus haut, partiellement, et je tente de la reformuler proprement : quand des étudiants créent une oeuvre dans le cadre de leurs études, à qui appartient cette oeuvre ? Y a-t-il une distinction entre public et privé ? Y a-t-il une disctinction selon le type de l'oeuvre ?
Voici déjà un élément de réponse : pour ce qui est des programmes informatiques, ils appartiennent à l'employeur, et donc dans le cas des étudiants, à leur école ou université. Ils n'ont donc pas le droit de les publier sous quelque licence que ce soit, c'est à leur école ou université de le faire.
J'ai connu des étudiants de dernière année d'école d'ingénieur qui s'étaient lancés dans un gros projet info en béton armé, et qui ont créé une boîte pour continuer sur leur lancée et le commercialiser. Problème soudain : l'école leur a rappelé qu'ils ne possédaient pas leur programme, il leur a fallu le racheter !
Bref, mon conseil, pour ce qui est des programmes : ne développez rien de crucial à l'école. Faites des beaux trucs, faites des trucs sympas, mais faites en sorte qu'ils n'aient pas une grande valeur sentimentale ou commerciale.
Bien sûr, vous allez peut-être me sortir des exemples d'écoles où ces problèmes ne se sont pas posés : mon avis est que ces écoles n'étaient pas conscientes du fait qu'elles possédaient les droits sur votre programme. Ou alors, elles sont vraiment sympa, bravo.
Maintenant, pour ce qui est des textes (thèses, rapports, etc.), je pense que l'étudiant gère les droits d'auteurs (je crois que c'est le cas de mon rapport de fin d'année), mais ce serait sympa d'avoir confirmation.
# Qui possède les droits ?
Posté par Boa Treize (site web personnel) . En réponse à la dépêche Lancement de Librapport. Évalué à 5.
Voici déjà un élément de réponse : pour ce qui est des programmes informatiques, ils appartiennent à l'employeur, et donc dans le cas des étudiants, à leur école ou université. Ils n'ont donc pas le droit de les publier sous quelque licence que ce soit, c'est à leur école ou université de le faire.
J'ai connu des étudiants de dernière année d'école d'ingénieur qui s'étaient lancés dans un gros projet info en béton armé, et qui ont créé une boîte pour continuer sur leur lancée et le commercialiser. Problème soudain : l'école leur a rappelé qu'ils ne possédaient pas leur programme, il leur a fallu le racheter !
Bref, mon conseil, pour ce qui est des programmes : ne développez rien de crucial à l'école. Faites des beaux trucs, faites des trucs sympas, mais faites en sorte qu'ils n'aient pas une grande valeur sentimentale ou commerciale.
Bien sûr, vous allez peut-être me sortir des exemples d'écoles où ces problèmes ne se sont pas posés : mon avis est que ces écoles n'étaient pas conscientes du fait qu'elles possédaient les droits sur votre programme. Ou alors, elles sont vraiment sympa, bravo.
Maintenant, pour ce qui est des textes (thèses, rapports, etc.), je pense que l'étudiant gère les droits d'auteurs (je crois que c'est le cas de mon rapport de fin d'année), mais ce serait sympa d'avoir confirmation.