a deux conditions:c'est qu'ils achètent un examplaire (si ça existe)et....
..
..
qu'il reste dans le cercle familiale alors pour une entreprise dur dur mais si c'est une netreprise faimiliale de 3 persos c'est bons ils peuvent!! enfin je crois que par rapport a la loi c'est ca
[^] # Re: Archivage et droit.Re: Sauvetage de films à la limite du domaine public
Posté par Ph Husson (site web personnel) . En réponse à la dépêche Sauvetage de films à la limite du domaine public. Évalué à 2.
..
..
qu'il reste dans le cercle familiale alors pour une entreprise dur dur mais si c'est une netreprise faimiliale de 3 persos c'est bons ils peuvent!! enfin je crois que par rapport a la loi c'est ca