> J'ai appris ça lors d'un stage d'autoproduction,
Oui, ben justement, ça c'est un peu trop une logique SACEM, non ?
En effet : > De plus, les droits d'auteurs (pour la musique bien sur), sont divisés entre l'auteur, le compositeur et l'interprète, chacun disposant d'une part "cessible" (33%), souvent distribuée au producteur et à l'éditeur.
...là tu parles de royalties je pense, pas des droits moraux et patrimoniaux.
Les droits d'auteur sont à l'auteur, point.
_L'argent_ généré par la chanson est "divisés entre l'auteur, le compositeur et l'interprète".
L'utilisation à tout vent du mot "droit" gène un peu la compréhension et brouille les pistes... on utilise trop souvent "droit" à la place de "royalties"/"argent", etc...
> En aucun cas la part "incessible" ne peut être cédé (une bien belle lapalissade).
Là tu parles des droits juridiques moraux et patrimoniaux, je suppose ?
> La loi française n'a rien à voir avec le copyright américain.
Ben y'a une "base" commune qui s'appelle la convention de Berne tout de même...
[^] # Re: Licences de musique libre
Posté par Nÿco (site web personnel) . En réponse à la dépêche Licences de musique libre. Évalué à 2.
Oui, ben justement, ça c'est un peu trop une logique SACEM, non ?
En effet :
> De plus, les droits d'auteurs (pour la musique bien sur), sont divisés entre l'auteur, le compositeur et l'interprète, chacun disposant d'une part "cessible" (33%), souvent distribuée au producteur et à l'éditeur.
...là tu parles de royalties je pense, pas des droits moraux et patrimoniaux.
Les droits d'auteur sont à l'auteur, point.
_L'argent_ généré par la chanson est "divisés entre l'auteur, le compositeur et l'interprète".
L'utilisation à tout vent du mot "droit" gène un peu la compréhension et brouille les pistes... on utilise trop souvent "droit" à la place de "royalties"/"argent", etc...
> En aucun cas la part "incessible" ne peut être cédé (une bien belle lapalissade).
Là tu parles des droits juridiques moraux et patrimoniaux, je suppose ?
> La loi française n'a rien à voir avec le copyright américain.
Ben y'a une "base" commune qui s'appelle la convention de Berne tout de même...