Tres bizarre : la plupart des composants qui entrent dans la fabrication d'un PC a l'heure actuelle ont ete mis au point par des consortiums de constructeurs avec des accords assez ferme pour ne pas deposer de brevets. Le dernier qui est passe outre ces accords (RAMBUS, qui en sortant d'une reunion de constructeurs memoire est alle depose des brevets sur toutes les technologies SDRAM DDR) c'est fait tres mal.
L'AGP, l'USB, le FIREWIRE, le PCI, les ponts (nord, sud, isa etc..) et j'en passe ne sont pas proteges au sens conventionnel (il faut s'inscrire au club des constructeurs, et c'est tout).
De plus la justice americaine a deja tranche dans le proces Intel contre AMD que les clones processeurs ne constituaient pas une violation des droits de propriete intellectuelle.
Ensuite, ou est le rapport avec les assembleurs ? La plupart d'entre eux ne fabriquent pas leurs propres pieces ou composants. Si il y a infraction, elle a eu lieu en aval. Je peux comprendre qu'IBM intente un proces a Intel, Asus, MSI ou Logitech, qui eux ont eventuellement enfreint des brevets, mais ou est la responsabilite d'un assembleur qui a achete legalement les pieces sur le marche. Si il y a des royalties a demander c'est au fabriquant, pas a l'assembleur. Si demain un pneu Goodyear copiait une technologie de Michelin, je ne pense pas que Michelin irait demander des royalties a l'ensemble des garagistes qui ont installe des pneus Googyear.
Pour finir, en France du moins, les brevets doivent etre proteges par leurs possesseurs, et des royalties a titre retroactif ne peuvent etre demandes que si il est considere que l'on a lance la procedure judiciaire au moment ou l'on s'est rendu compte de l'infraction. Je ne vois pas comment IBM va reussir a faire croire a un juge, aussi inculte en informatique soit-il, qu'ils viennent de decouvrir que d'autres organismes qu'eux fabriquaient des PC.
# Re: Brevets : IBM entre dans la danse ?
Posté par Jerome Herman . En réponse à la dépêche Brevets : IBM entre dans la danse ?. Évalué à 10.
L'AGP, l'USB, le FIREWIRE, le PCI, les ponts (nord, sud, isa etc..) et j'en passe ne sont pas proteges au sens conventionnel (il faut s'inscrire au club des constructeurs, et c'est tout).
De plus la justice americaine a deja tranche dans le proces Intel contre AMD que les clones processeurs ne constituaient pas une violation des droits de propriete intellectuelle.
Ensuite, ou est le rapport avec les assembleurs ? La plupart d'entre eux ne fabriquent pas leurs propres pieces ou composants. Si il y a infraction, elle a eu lieu en aval. Je peux comprendre qu'IBM intente un proces a Intel, Asus, MSI ou Logitech, qui eux ont eventuellement enfreint des brevets, mais ou est la responsabilite d'un assembleur qui a achete legalement les pieces sur le marche. Si il y a des royalties a demander c'est au fabriquant, pas a l'assembleur. Si demain un pneu Goodyear copiait une technologie de Michelin, je ne pense pas que Michelin irait demander des royalties a l'ensemble des garagistes qui ont installe des pneus Googyear.
Pour finir, en France du moins, les brevets doivent etre proteges par leurs possesseurs, et des royalties a titre retroactif ne peuvent etre demandes que si il est considere que l'on a lance la procedure judiciaire au moment ou l'on s'est rendu compte de l'infraction. Je ne vois pas comment IBM va reussir a faire croire a un juge, aussi inculte en informatique soit-il, qu'ils viennent de decouvrir que d'autres organismes qu'eux fabriquaient des PC.
Kha