Après coup, je me rends compte que je réponds seulement à une partie du questionnement.
La mention en bas de site pourrait en effet aussi laisser penser que le site sous-entend "bon des fois, on fait vraiment n'importe quoi et on publie des trucs qu'on n'a pas écrit mais on y met une licence". En effet, techniquement il est possible qu'un site publie le travail d'un autre et y applique une licence (qui ne serait pas sur l'œuvre initiale). Or dans ce cas là, bien évidemment la licence est caduque (si quelqu'un s'amuse à mettre en téléchargement un film hollywoodien en ajoutant un logo CC by-sa, ça n'en fait pas une œuvre libre! Ahahah).
Disons que dans ce cas là, avec tes preuves, tu pourrais prouver la bonne foi ("on m'a (削除) enduit dans (削除ここまで) induit en erreur, Madame le juge!"), ce qui peut être une défense suffisante... ou pas! Donc oui, bien sûr qu'il faut toujours vérifier la provenance d'une œuvre. C'est comme si on te vend un téléphone à 10€ dans la rue sous le manteau, tu peux essayer de plaider la bonne foi, mais pas sûr que le juge y croît (si tu t'en doutais, c'est du recel, ça reste illégal même si ce n'est pas toi le voleur; pour l'œuvre provenant du web, on parlera de contrefaçon).
Tu peux vérifier qui est l'auteur (si l'auteur est un employé de l'éditeur du site, c'est sûrement bon par exemple), essayer de retrouver la publication originelle (si celle du site est une reprise), aussi te fier à la réputation du site (un gros site qui a pignon sur rue peut aussi se planter ou faire des choses illégales, mais peut-être moins qu'un site perso et devant le juge, ça passe mieux; pour reprendre l'analogie du voleur: si un gros supermarché vendait du matériel volé à bas prix, le juge te croirait plus volontiers que tu n'en savais rien que si tu l'achetais à un inconnu au milieu du trottoir).
Pour conclure, je dirais qu'il faut aussi parfois ne pas trop flipper non plus. Mais sinon, oui c'est un sujet compliqué.
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]
[^] # Re: archive.org
Posté par Jehan (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal Question de licence. Évalué à 4.
Après coup, je me rends compte que je réponds seulement à une partie du questionnement.
La mention en bas de site pourrait en effet aussi laisser penser que le site sous-entend "bon des fois, on fait vraiment n'importe quoi et on publie des trucs qu'on n'a pas écrit mais on y met une licence". En effet, techniquement il est possible qu'un site publie le travail d'un autre et y applique une licence (qui ne serait pas sur l'œuvre initiale). Or dans ce cas là, bien évidemment la licence est caduque (si quelqu'un s'amuse à mettre en téléchargement un film hollywoodien en ajoutant un logo CC by-sa, ça n'en fait pas une œuvre libre! Ahahah).
Disons que dans ce cas là, avec tes preuves, tu pourrais prouver la bonne foi ("on m'a
(削除) enduit dans (削除ここまで)induit en erreur, Madame le juge!"), ce qui peut être une défense suffisante... ou pas! Donc oui, bien sûr qu'il faut toujours vérifier la provenance d'une œuvre. C'est comme si on te vend un téléphone à 10€ dans la rue sous le manteau, tu peux essayer de plaider la bonne foi, mais pas sûr que le juge y croît (si tu t'en doutais, c'est du recel, ça reste illégal même si ce n'est pas toi le voleur; pour l'œuvre provenant du web, on parlera de contrefaçon).Tu peux vérifier qui est l'auteur (si l'auteur est un employé de l'éditeur du site, c'est sûrement bon par exemple), essayer de retrouver la publication originelle (si celle du site est une reprise), aussi te fier à la réputation du site (un gros site qui a pignon sur rue peut aussi se planter ou faire des choses illégales, mais peut-être moins qu'un site perso et devant le juge, ça passe mieux; pour reprendre l'analogie du voleur: si un gros supermarché vendait du matériel volé à bas prix, le juge te croirait plus volontiers que tu n'en savais rien que si tu l'achetais à un inconnu au milieu du trottoir).
Pour conclure, je dirais qu'il faut aussi parfois ne pas trop flipper non plus. Mais sinon, oui c'est un sujet compliqué.
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]