Le fait que plus l’on trouve le logo de CC BY-SA sur la page m’assure-t-il que je possède les permissions nécessaires
Oui. S'ils ont explicitement mis le logo, idéalement avec le nom de la licence en texte aussi (notamment car il y a plusieurs versions) et un lien, ça devrait être suffisant. Globalement devant le juge, ce serait dur de leur côté de défendre le "ah bon c'est un logo de licence? Je savais pas! Je l'avais mis sur la page parce que je trouvais ça joli!".
ou dois-je entreprendre d’autres actions pour m’en assurer ?
Tu peux bien sûr toujours faire plus. Par exemple:
contacter les auteurs directement (s'ils te répondent en positif, pareil c'est un contrat (削除) oral (削除ここまで) écrit; même si non signé, ça compte, hormis s'ils arrivent à défendre que quelqu'un a intercepté leur email et a écrit un faux, ou bien que la copie que tu présente est un faux, etc.).
faire une copie d'écran de la page (au cas où ils changent la licence ou si la page disparaît).
Cette dernière solution est probablement une des meilleures car, hormis si tu es admin archive.org (ou s'ils sont de connivences avec toi), tu ne peux modifier leurs sauvegardes. Ce serait très dur d'arriver à prouver un faux sur une page sauvée sur leurs archives.
Globalement, tu l'auras compris, l'idée est que oui bien sûr que dire qu'on met un document sous une licence donnée est suffisant. Le seul risque est juste si tu tombes sur quelqu'un de mauvaise foi qui déciderait alors de t'attaquer en justice. Donc si tu crains tomber possiblement sur un tel cas, la question que tu dois te poser est: si je devais prouver dans le futur que ce document a vraiment été dans telle ou telle licence dans le futur (et que le site ou la page a changé et n'affiche plus cette licence), comme le prouver de manière irréfutable?
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]
# archive.org
Posté par Jehan (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal Question de licence. Évalué à 5.
Oui. S'ils ont explicitement mis le logo, idéalement avec le nom de la licence en texte aussi (notamment car il y a plusieurs versions) et un lien, ça devrait être suffisant. Globalement devant le juge, ce serait dur de leur côté de défendre le "ah bon c'est un logo de licence? Je savais pas! Je l'avais mis sur la page parce que je trouvais ça joli!".
Tu peux bien sûr toujours faire plus. Par exemple:
(削除) oral (削除ここまで)écrit; même si non signé, ça compte, hormis s'ils arrivent à défendre que quelqu'un a intercepté leur email et a écrit un faux, ou bien que la copie que tu présente est un faux, etc.).Cette dernière solution est probablement une des meilleures car, hormis si tu es admin archive.org (ou s'ils sont de connivences avec toi), tu ne peux modifier leurs sauvegardes. Ce serait très dur d'arriver à prouver un faux sur une page sauvée sur leurs archives.
Globalement, tu l'auras compris, l'idée est que oui bien sûr que dire qu'on met un document sous une licence donnée est suffisant. Le seul risque est juste si tu tombes sur quelqu'un de mauvaise foi qui déciderait alors de t'attaquer en justice. Donc si tu crains tomber possiblement sur un tel cas, la question que tu dois te poser est: si je devais prouver dans le futur que ce document a vraiment été dans telle ou telle licence dans le futur (et que le site ou la page a changé et n'affiche plus cette licence), comme le prouver de manière irréfutable?
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]