Je ne comprends pas en quoi transmettre des droits aux enfants c'est un traitement différent : au contraire, ça permet à l'auteur de transmettre à ses enfants la totalité des gains de l'œuvre, comme s'il avait reçu un salaire pour l'écrire à la place.
Sauf que .... quand tu transmets un capital a tes enfants, tu es taxé en droits de succession sur la totalité du capital. En cas de transmission de "droits d'auteur", comment sont prélevés les droits de succession ?
[^] # Re: Schyzophrénie.
Posté par totof2000 . En réponse au journal Payez vos journaux. Évalué à 4.
Sauf que .... quand tu transmets un capital a tes enfants, tu es taxé en droits de succession sur la totalité du capital. En cas de transmission de "droits d'auteur", comment sont prélevés les droits de succession ?