Il serait intéressant que quelqu'un recherche s'il existe un brevet équivalent en Europe (il suffit d'aller voir la "famille de brevets" à partir du brevet US), à quel stade il en est (demande, examen entamé, brevet délivré ?) et quelles ont été les remarques faites par l'OEB durant l'examen...
# équivalents européens
Posté par Gérald Sédrati-Dinet (site web personnel) . En réponse au journal La fondation GNOME est attaquée aux USA sur la base d'un brevet logiciel. Évalué à 3.
Il serait intéressant que quelqu'un recherche s'il existe un brevet équivalent en Europe (il suffit d'aller voir la "famille de brevets" à partir du brevet US), à quel stade il en est (demande, examen entamé, brevet délivré ?) et quelles ont été les remarques faites par l'OEB durant l'examen...