Pour une oeuvre artistique, cette notion d'auteur dans une oeuvre collective disparait complètement.
Ah bon ? Il existe dans le Code de la Propriété Intellectuelle les notions :
li>d'oeuvre de collaboration (oeuvre où chaque coauteur apporte une part créative personnelle), qui est la propriété commune de ses auteurs ;
d'oeuvre composite (oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre existante), qui est la propriété de son auteur, sous réserve du respect des droits de l'auteur de l'oeuvre incluse ;
d'oeuvre collective (oeuvre créée à plusieurs mais à l'initiative et sous l'exploitation d'une personne physique ou morale), réputée propriété d'un seul, les autres participants ne pouvant prétendre aux droits d'auteur (mais étant généralement rémunérés au forfait).
Pas mal, pour un concept complètement disparu, non ? :)
P.S. les aventures érotiques de mickey ? Sheesh...
[^] # Re: Screenshot, whouah
Posté par Albert ARIBAUD . En réponse à la dépêche Parsec en GPL. Évalué à 4.
Ah bon ? Il existe dans le Code de la Propriété Intellectuelle les notions :
li>d'oeuvre de collaboration (oeuvre où chaque coauteur apporte une part créative personnelle), qui est la propriété commune de ses auteurs ;
Pas mal, pour un concept complètement disparu, non ? :)
P.S. les aventures érotiques de mickey ? Sheesh...