Ceci dit, votre exemple sur wkipedia mais en exergue la problématique des limites du droit d'auteur
Je ne pense pas que cette interprétation soit la bonne. Les questions sont 1) est-ce que l'œuvre de départ est une œuvre de l'esprit (si oui, droits d'auteurs, si non, alors pas de problème), 2) est-ce que l'œuvre litigieuse est un travail dérivé. La plupart du temps, les tribunaux doivent décider si l'œuvre incriminée est un travail dérivé ou s'il peut s'agir d'une création indépendante. Si le contrefacteur nie s'être inspiré d'une œuvre existante, le plaignant doit prouver qu'il s'agit bien d'une œuvre dérivée, et il peut utiliser tous les arguments qui vont dans son sens : similarité trop évidente pour être due au hasard, preuve que l'auteur de l'œuvre dérivée avait connaissance de la première, etc. Il n'existe pas de réponse absolue parce que la justice ne décrète pas de critères normatifs, toutes les affaires sont différentes, et tous les arguments sont considérés en groupe, et pas individuellement.
Ici une œuvre dérivée licite aurait dû se contenter de reprendre les idées, et de les remettre en forme dans la langue désirée
Ça n'aurait rien de licite. La question n'a jamais porté sur l'ampleur des modifications entre l'œuvre initale et l'œuvre dérivée. Si l'œuvre est dérivée, alors les droits d'auteur se superposent, et c'est tout. Quand l'auteur de l'œuvre dérivée admet le statut d'œuvre dérivée, comme c'est le cas ici, alors il n'y a plus d'ambiguité. Jamais une paragraphe habile ou une traduction souple ne pourra rien changer...
[^] # Re: Questions idiotes
Posté par arnaudus . En réponse au journal Article13: Macron sacrifie les start-ups du web contre un gazoduc russe. Évalué à -1.
Je ne pense pas que cette interprétation soit la bonne. Les questions sont 1) est-ce que l'œuvre de départ est une œuvre de l'esprit (si oui, droits d'auteurs, si non, alors pas de problème), 2) est-ce que l'œuvre litigieuse est un travail dérivé. La plupart du temps, les tribunaux doivent décider si l'œuvre incriminée est un travail dérivé ou s'il peut s'agir d'une création indépendante. Si le contrefacteur nie s'être inspiré d'une œuvre existante, le plaignant doit prouver qu'il s'agit bien d'une œuvre dérivée, et il peut utiliser tous les arguments qui vont dans son sens : similarité trop évidente pour être due au hasard, preuve que l'auteur de l'œuvre dérivée avait connaissance de la première, etc. Il n'existe pas de réponse absolue parce que la justice ne décrète pas de critères normatifs, toutes les affaires sont différentes, et tous les arguments sont considérés en groupe, et pas individuellement.
Ça n'aurait rien de licite. La question n'a jamais porté sur l'ampleur des modifications entre l'œuvre initale et l'œuvre dérivée. Si l'œuvre est dérivée, alors les droits d'auteur se superposent, et c'est tout. Quand l'auteur de l'œuvre dérivée admet le statut d'œuvre dérivée, comme c'est le cas ici, alors il n'y a plus d'ambiguité. Jamais une paragraphe habile ou une traduction souple ne pourra rien changer...